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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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 Posté le:
21 Sept. 2008 - 00:07 |
 
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| Sujet du message: vendre son projet |
bonjour à tous,
je suis prototypiste dans le design cosmétique et le parfum;
je développe à mes heures un concept innovant de chaussures, j'ai réalisé un proto très finalisé que je pourrais présenter à un professionnel, un créateur ou aux stars que je connais (évidemment aucune!)
Pour l'instant je n'ai aucune expérience et pas de protection.
Je sais que je pourrais faire un dépot de modèles et un brevet ( j'en ai déjà parlé sur le site)et j'ai vérifié que mon astuce technique n'existait pas, en tout cas pas en france au moment ou j'avais consulté les registres.
Est ce qu' un copyright et un contrat de confidentialité suffiraient pour le présenter ou vu le budjet est ce préférable d'au moins déposer le modèle?
Je voulais aussi savoir quel montant peut on espérer pour ce type de produit sachant que je pense que c'est un produit qui se vendrait bien (on peu jamais savoir mais je pense que d'un niveau marqueting il représente un potentiel de séduction certain.)
Comment et de quelle façon négocier des royalties, pourriez vous me donner un exemple un ordre d'idée de proposition potentielle? |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 935
Localisation: Paris / France
Statut : En ligne
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| Posté le:
21 Sept. 2008 - 13:33 |
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Bonjour Shaga,
Au sujet du Copyright / Enveloppe Soleau et un accord de confidentialité, cela peut fonctionner en secret, c’est-à-dire que tu ne pourras pas le montrer en public, par exemple, dans un salon, une publication d’article et etc.
Au sujet du prix, normalement, le prix de la licence est fixé sur le coût, brevet, réalisation du prototypage et etc.
Et sur une fourchette de royaltie entre 5 à 7 % sur le prix sorti usine.
Dans ton cas, comme ta pas de titre de propriété intellectuelle comme un brevet ou un dépôt de modèle et dessin, au niveau de la licence, tu oublies, car sa sera ton partenaire qui va s’occupé ces démarche directement et ceux que tu peux demander un droit d’entrée (un petit fixe pour rembourser tes petits frais), une avance sur royaltie.
Normalement, ton partenaire industriel va te proposer un modèle de contrat de cession de licence, sa sera sur cette base qu’il faudra que tu travailles et que tu sois d’accord avec lui.
N’imagine pas que tu seras milliardaire, pour commencer, sa sera petit à petit, il faut mettre à la place de ton partenaire, il faut qu’il dépense de l’argent dans la propriété intellectuelle (nationale et européenne), les moules et autres éléments pour lancer la production et etc.
Quand le produit sera produit et vendu en grosse quantité, c’est a ce moment là, à travers les royalties que tu vas gagner de l’argent. Mais pour arriver à ce niveau là, tu peux attendre 1 an à 5 ans et pour certain produit qui demande des validations de norme peuvent être encore plus longs dans le temps.
Tout est une question de temps !
A bientôt !
Peter |
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Le Webmaster d'Invention - Europe |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
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| Posté le:
21 Sept. 2008 - 17:36 |
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Bonjour Temey, merci de ta réponse si prompte
Je suis pas sur de comprendre, pour céder une licence cela implique donc la dépose d'au moins un copyright? Je ne sais pas ce qu'il serait idéal, moi je peux faire le dépot de modèle et le copyright, ça ne me couterait pas très cher, ce qui me rebute c'est le brevet trop cher.
C'est quoi exactement une licence puisque tu me dis que dans mon cas j'oublie, ça me parait contradictoire ce que tu m'as dis tu pourrais etre plus précis stp, merci pour tes conseils.
Comment puis-je céder une licence sans aucune protection ? |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 935
Localisation: Paris / France
Statut : En ligne
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| Posté le:
21 Sept. 2008 - 20:24 |
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Shaga,
Un copyright ou une enveloppe Soleau est une preuve qu’à la date du dépôt, tu as eu cette idée et ce n’est pas un titre de propriété intellectuelle. Par contre, tu peux faire annuler un brevet s’il est déposé après ton dépôt, car c’est une preuve que ce n’est pas nouveau, un brevet qui perd sa notion nouveau, il n’a plus de pouvoir.
C’est aussi pour cela que c’est confidentiel, au secret, car cela peut aussi annuler ton propre brevet et avec ton accord ton partenaire. C’est de la théorie, car dans la pratique, j’en ai jamais vue, mais il faut faire attention comme même.
On fait signer un accord de confidentialité, pour permettre en cas de plagiat avec ce contact, de permettre de prouver qu’à la date de la signature, tu étais en contact avec eux pour proposer ton concept, c’est un complément du Copyright ou de l’enveloppe Soleau.
Céder une licence, c’est de donner le pouvoir de l’exclusivité à ton partenaire de ton concept et pour cela, il faut un titre de propriété intellectuelle, comme un brevet d’invention ou/ un modèle et dessin.
Si tu n’as pas de titre de propriété intellectuelle, tu peux céder cette licence en échange que ton partenaire fait cette démarche pour toi et c’est pour cela que tu ne peux pas demander de l’argent pour la licence d’exploitation. Il doit te verser les royalties !
Tout cela est dans le contrat de cession de licence, ton partenaire prend en charge touts les frais de la propriété intellectuelle, les charge du développement (moule, documentation et etc.), c’est des choses banales !
Cela évite d’avancer dans les vrais !
Au sujet du dépôt de modèle et dessin, cela ne protège que l’esthétique de ton invention et pas la technique, si la personne modifie un peu la pièce, cela ne rentre plus dans ton dépôt de modèle et dessin.
A bientôt !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Sept. 2008 - 00:24 |
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Merci pour tes réponses précises,
en fait à la base c'est plutôt l'aspect qui est déjà original, c'est en faisant le proto que j'ai eu une idée esthétique qui induit une astuce technique en plus.
Tu me conseille plutot de déposer un modèle et copyright ou d'y aller sans rien, quel est la différence alors?
Et dans mon contrat de confidentialité je dois bien distinguer la forme et ma spécificité technique je suppose pour ne pas voir celle ci utilisée sur d'autres pompes? |
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aurelphenol
Inscrit le: 29 Mai 2007
Messages: 114
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Sept. 2008 - 10:33 |
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Salut,
Pour l'aspect, la forme etc il te faut un modèle et pour l'aspect technique un brevet.
Je le redis mais soyons clair le copyright et l'enveloppe Soleau ne te protègent absolument pas contre la copie.
Le contrat de confidentialité te permets d'exposer ton invention à ton futur partenaire sans pour autant que cet exposé soit considérer comme une divulgation. Mais attention si une autre personne dépose un brevet ou fait la même chose que toi alors tu ne pourra rien faire...
D'autre part si ton futur partenaire divulgue l'invention malgré la clause de confidentialité tu pourras toujours l'attaquer sur la base de sa responsabilité contractuel mais tu pourra plus protéger ton invention (modele ou brevet).
Comme je l'ai déjà dis plusieurs fois sur le forum, tu peux déposer un brevet en FR pour 0 € et bénéficier d'un délai de 1 an pour décider de ce que tu fais alors moi je pense qu'avant d'aller voir ton futur partenaire tu as intérêt à déposer une demande de brevet au moins pour l'aspect technique.
Aurel |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 308
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Sept. 2008 - 11:08 |
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Bonjour,
ce sont des réflexions et des conseils qui seraient utiles à beaucoup !! La suggestion d'Aurel de déposer "gratuitement" une demande de brevet (en plus du dépot de modèle) me parait trés intéressante. Même en payant la taxe , un dépot sans demande de recherche n'est pas couteux. Seul problème, il faut se sentir capable de le faire seul ou avoir l'aide d'un ami. Je pense aussi que c'est le seul document réellement en mesure de protéger l'inventeur (relativement bien sur) et d'intéresser un industriel.
Autant que je sache Temey, un dépot de Copyright confidentiel ne peut pas faire annuler un dépot de brevet ultérieur par un tiers, comme on le lit parfois. Un dépot qui reste secret n'est pas une divulgation accessible au public et il n'y a donc pas destruction de nouveauté. Sinon, tout document de date sure sorti d'un fond de tiroir suffirait à annuler un brevet !
Le Copyright ou l'enveloppe Soleau permettent éventuellement de poursuivre en justice un industriel pour se faire attribuer la paternité d'un brevet qu'il aurait déposé à partir des informations transmises avec un accord de confidentialité....à l'issu d'un procés long, couteux et incertain qui fera surtout le bonheur des avocats.
L'enveloppe Soleau permet aussi de fabriquer et de vendre soi même un produit qu'un autre a breveté plus tard, mais on ne peut ni attaquer son brevet, ni vendre le droit que l'on a, car il est seulement personnel. |
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aurelphenol
Inscrit le: 29 Mai 2007
Messages: 114
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Sept. 2008 - 15:44 |
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| Citation: |
| Même en payant la taxe , un dépot sans demande de recherche n'est pas couteux. |
Effectivement, devant l'INPI si vous ne payer que la taxe de dépôt (35€ de mémoire meme moins si on est un particulier) vous pouvez demander à transformer votre brevet en certificat d'utilité (petit brevet valable que 6 ans) qui est un titre opposable.
| Citation: |
| Autant que je sache Temey, un dépot de Copyright confidentiel ne peut pas faire annuler un dépot de brevet ultérieur par un tiers, comme on le lit parfois. Un dépot qui reste secret n'est pas une divulgation accessible au public et il n'y a donc pas destruction de nouveauté. Sinon, tout document de date sure sorti d'un fond de tiroir suffirait à annuler un brevet ! |
Oui évidement si c'est secret c pas divulgué !! je pense que cette idée vient des US, en effet au US le droit au brevet n'est pas au premier déposant mais au premier inventeur.
| Citation: |
| Le Copyright ou l'enveloppe Soleau permettent éventuellement de poursuivre en justice un industriel pour se faire attribuer la paternité d'un brevet qu'il aurait déposé à partir des informations transmises avec un accord de confidentialité....à l'issu d'un procés long, couteux et incertain qui fera surtout le bonheur des avocats. |
Encore 100 % d'accord avec Pierre, ce type de procès est hors de porté d'un inventeur indépendant.
Aurel |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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| Posté le:
23 Sept. 2008 - 00:15 |
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merci pour toutes ces réponses, je vais parcourir le site pour comprendre mieux de quoi se compose la dépose du brevet parce que je vois pas bien comment ça me couterait si peu en fait.
Il est tard à demain merci encore. |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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| Posté le:
23 Sept. 2008 - 13:24 |
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En résumé je pense que je devrais dater mon innovation technique, copyright ou soleau, puis voir si je peux déposer un brevet (j'ai pas compris la période d'un an pour savoir ce qu'on fait... et comment c'est possible de transformer en certif d'utilité.)
Ensuite je dépose le modèle, je suppose que si j'arrive à accrocher un indus c'est quand même intéressant pour espérer avoir une certaine somme contre une cessation de licence; de plus pensez vous que je peux faire payer le prix des protos?
Je le répète mais merci pour vos réponses, c'est fabuleux ce site merci d'avoir autant de patience je sais qu'on pose souvent les mêmes questions, à plus |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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| Posté le:
23 Sept. 2008 - 13:38 |
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Je parcours le site quand j'ai le temps et je trouve des réponses , donc si j'ai bien compris on peut faire une demande de brevet en différent le choix de soit de déposer un certificat d'utilité soit un brevet après 18 mois?
Et combien pensez vous que coute une recherche d'antériorité alors? |
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aurelphenol
Inscrit le: 29 Mai 2007
Messages: 114
Statut : Absent
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| Posté le:
23 Sept. 2008 - 14:39 |
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Salut,
Avec la demande de brevet en FR tu as plusieurs possibilités:
1) la possibilité à 0€
Tu dépose ta demande de brevet sans rien payé (l'INPI ne va pas être contant) et ta demande est rejetée par l'INPI.
mais tu a obtenu une date de dépot et donc un droit de priorité que tu peux utiliser pendant 1 an pour aller déposer ta demande de brevet ailleurs dans le monde, ou en europe ou encore une demande internationale. Tu profite donc de cette année pour négocier avec des investisseurs et tu peux obtenir qu'ils prennent en partie à leurs charge les procédures à venir.
Points important : ta demande (la premier en FR) ne sera pas publiée/ tu n'as pas de protection pendant la premiere année / tu as une date certainne d'invention comme avec le copyright ou Soleau.
2) possibilité à environ 35€
tu dépose ta demande de brevet et tu demande a différer la recherche et donc tu ne payes que les taxes de dépôts (environ 35€) et pas les taxes de recherches. tu as 18 mois pour payer ta taxe de recherche ou demander a transformer ta demande en certificat d'utilité. Tu as evidement le droit de priorité pendant la premiere année.
3) Possibilité à environ 350€
Tu payes la taxe de recherche au dépot et tu as une vraie demande de brevet et une recherche normalement avant la fin de la premiere année pour utiliser ton droit de priorité.
Evidement dans le cadre d'une nego avec un futur investisseur tu es en meilleurs possition avec la solution 3) puis 2) puis 1).
C'est les grandes lignes si tu as des questions n'hésite pas. MAis attention je le répete encore le copyright ne donne quasiment pas de droit.
Il existe des gens scrupuleux qui proposent des copyright pour 1000€ ... pas de commentaires...
Aurel |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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| Posté le:
23 Sept. 2008 - 22:34 |
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Salut aurelformol!
Le mieux c'est donc de déposer un brevet (pour la partie technique bien sûr) et cela coûte que 350euros! C'est juste pour La France ça te donne un an de priorité, jusque là je saisi, donc cela signifie que vu que ça va etre officiel il faut vite trouver preneur (dans l'espoir que ça intéresse quelqu'un ...)sinon au bout d'un an c'est publié et pas protégé à l'international, donc à l'étranger quelqu'un d'autre peut déposer dans les autres pays? c'est pareil pour un dépot de modèle? |
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aurelphenol
Inscrit le: 29 Mai 2007
Messages: 114
Statut : Absent
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| Posté le:
24 Sept. 2008 - 10:20 |
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Le mieux c'est de déposer un brevet c'est sur. Le dépôt à 350€ couvre une recherche d'antériorité faite par l'INPI (sous-traité à l'OEB), mais pas les couts de rédaction de ta demande qui si tu passes par un CPI (recommandé) peut vite devenir assez cher pour un inventeur indépendant.
en gros si tu décides de déposer ta demande de brevet en payant la taxe de recherche tu devrais obtenir une recherche et un avis sur la brevetabilité environ 9 mois aprés le dépot. tu disposes alors de 3 mois pour décider seul ou avec un investisseur si tu veux étendre ta protection à d'autre pays. La les fraies commence à augmenter sérieusement alors tu as intérêt a ne plus être seul.
concernant la publication de ta demande elle intervient normalement 18 mois aprés ta date de dépot (soit 1 an et demi et pas 1 an). si tu n'as pas proteger à l'étranger avant cette date c'est mort pour toi comme pour les autres, mais toi tu n'as plus rien à vendre à un industriel ...
Le mieux c'est d'utiliser l'année de priorité pour négocier, si tu n'arrive pas à conclure et en fct des resultats de la recherche tu peux éventuellement envisagé de faire une demande internationale (PCT) qui te permets d'attendre encore 18 mois de plus pour décider des pays dans lesquels tu veux une protection. Attention une demande PCT c'est autour de 2500€ (sans l'aide d'un CPI).
Pour le modèle je sais pas trop alors je vais pas te dire de connerie, mais je pense que les mécanismes sont les meme avec probablement des délais et des couts différents.
Bon courage. |
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shaga
Inscrit le: 02 Mar. 2008
Messages: 26
Statut : Absent
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| Posté le:
24 Sept. 2008 - 13:03 |
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Merci bcp Aurelphenol, j'y vois plus clair, je vais bucher le site et celui de l'INPI et poser des questions car rien ne vaut les conseils de gens expérimentés comme vous, mais c'est votre métier inventeur? |
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