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Message |
hvofhamid
Inscrit le: 13 Sept. 2008
Messages: 22
Statut : Absent
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 Posté le:
13 Sept. 2008 - 10:39 |
 
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| Sujet du message: innovation ou invention |
Bonjour à tous,
Je suis salarié comme operateur régleur en revêtement thermique (hvof), mon outil de travail nécessitait beaucoup de maintenance et de pièces de rechange, on a consommé en 23 mois entre pièces+arrêts machine+maintenance la somme de 35000 euros.
J'ai donc commencé à mettre en doute la conception d'une pièce de mon outil de travail et qui provoque l'usure prématuré des autres pièces de la machine.
En effet, j'ai fait des modifications sur la géométrie de cette pièce et voici le résultat :*5000 euros de dépenses sur 23 mois au lieu de 35 000 euros *50% de production en plus ce qui représente un C.A. d’environ en plus de 500 000euros en 23 mois*11 mois de salaires en moins mon employeur n'a pas souhaité déposer de brevet, il m'a autorisé à le faire à titre individuel.
Et pour me remercier ou se foutre de moi, il m'a donné une prime de 400 euros  alors, je suis un peu perdu, je ne sais quel montant lui réclamé, je sais par contre qu’'il m'évite pour échapper toute négociation.
je suis entrain de breveter la pièce par l intermédiaire d’un conseiller INPI qui me coute presque 4000 euros, je ne sais pas si le brevet va être accepter vu que je n’ai apporté que des modifications sur une pièce existante.
Alors monsieur dames, j’attends vos conseils et vos remarques.
Merci à l'avance ! |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 934
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
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| Posté le:
13 Sept. 2008 - 13:14 |
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Bonjour Hvofhamid,
Déjà, as-tu des courriers ou des traces écrit de ton employeur ?
Ensuite, si tu as le feu vert de ton employeur qui te dit que tu peux déposer à ton nom le brevet par écrit, tu as fait une bonne affaire, car tu seras 100 % propriétaire du brevet.
Au sujet de ces 400 euros, c’est sous forme de prime et c’est bien, car cela te permettra de faire une demande de brevet.
Là, où il aura un problème, c’est si ton employeur profite de ton invention et qu’il a violé la confidentialité (sachant que ton invention n’a pas été déposée) et à ce niveau là, tu peux le faire un procès et leur demander de l’argent.
Le brevet sera accepté s’il y a création, si en modifiant les pièces, tu changes de système mécanique, alors là, il y a création et donc nouvelle invention.
Quant tu as été voir conseiller de l’INPI, il a du te dire si cela est possible ou pas !
Au sujet des 4.000 euros, pour faire une demande de brevet, je ne pense pas que tu n'as pas été à l’INPI, il faudra que tu vérifies cette information, car elle est complètement fausse.
Fait au moins un effort quand tu mets un message dans le forum, si tes aussi paresseux que cela, reste dans ton lit ! On n’est pas là, pour faire la traduction, la correction et la mise en page, c’est un manque de respect et sa sera la dernière fois que je ferais !
A bientôt !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
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hvofhamid
Inscrit le: 13 Sept. 2008
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
16 Sept. 2008 - 01:40 |
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bonjour mr le webmaster
je suis desolé pour le retard,je suis un peu fatigué ces jours ci ,c est pour ca que je n ai pas pu reponde rapidement.
je suis desolé aussi pour les erreurs de mises en page ,je ne suis pas tres doué en traitement de texte.
j ai l autorisation ecrite de l employeur pour deposer et en faire ce que je veux de mon innovation.
en modifant la piece en question qui fonctionne dans un ensemle,j ai multiplié la dureé de vie des pieces de l ensemble ,certaines jusqu a 10 fois plus.
mon conseiller de L IPI m a dit :''qu en terme de droit de la proprité industrielle,il nous semble que cette solution pourrait manquer de nouveaté et d activité inventive en regard des dispositifs deja commercialisés et que vous utilisez dans le cadre de votre activité.
l importance des economies realisées tant en terme de remplacement de pieces qu en termes de temps de production nous a toutefois conduit a mener les presents sondages pour determiner les reelles possibilités de protection de votre solution .
pour les honoraires
358 euros pour les recherches prealables dans les fichiers brevets relatifs au procedé selon l invention.
3000 euros pour la redaction et le dépot du brevet
"Nous avions chiffrer cette mission à environ 3000 euros HTVA (taxes officielles comprises) lors de notre premier mèl du 08.08.2008.
Nous estimons notre mission, au vu du travail à effectuer, à 2700 euros HTVA. Vous voudrez donc bien nous adresser un acompte de 1700 euros."
j espere que vous m en voulez pas,ce nest ni de la paresse,ni de la mauvaise fois.
je reste a votre disposition pour tout renseignement complementaire et merci encore pour votre eclairage |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 234
Statut : Absent
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| Posté le:
16 Sept. 2008 - 16:09 |
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Ca me parait correct comme tarif, moi j'ai payé + cher que ca.
Par contre je suis d'accord avec ton CPI quant a la nouveauté et l'activité inventive, 2700+358 de rédaction c'est déjà trop cher quant tu pars avec ce genre de handicap.
Bonne journée, |
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hvofhamid
Inscrit le: 13 Sept. 2008
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
16 Sept. 2008 - 22:47 |
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merci pour la reponse
moi ce que je n arrive pas a comprendre,ce qu il y a des erreurs de conception dans le systeme existant commercialisé actuellement,mon innovation vient corriger ces erreurs et economiser des sommes considerables aux entreprises,de la matiere,de l inergie de fabrication et le droit me dit que ma solution manque de nouveauté et d activité inventive.
je pensais que le fait de trouver les reponses aux lacunes technique pour ameliorer le rendement d une machine constitue en soi une invention,mais que voulez vous ainsi va le monde de droit  |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 234
Statut : Absent
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| Posté le:
17 Sept. 2008 - 02:39 |
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Non tu as raison mais tu nous demandes de répondre à l'aveugle, on ne connait pas tous les paramètres. mais si tu apportes une solution technique à un problème, il n'y a normalement pas de problème.
Maintenant n'oublie pas qu'une invention doit aussi être non-évidente et donc ne peut résulter de la combinaison d'inventions existantes. (bien que ca me fasse doucement rigoler quant je regarde dans les faits le laxisme de tout ca)
Il serait intéressant de consulter quelques rapport de recherche et analyse de brevetabilité sur le site www.wipo.int (par exemple) afin de constater le sadisme que tu vas devoir affronter pour obtenir ton brevet. |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 306
Statut : Absent
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| Posté le:
17 Sept. 2008 - 19:54 |
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Bonjour Hvoflamid,
Tu as travaillé trés intelligemment sans aucun doute et ton patron n'a pas été généreux avec une prime de 400 euros seulement en regard des économies qu'il va réaliser. C'est difficile à chiffrer mais 10% de l'économie annuelle (ça se pratique dit on) aurait été plus correcte et n'aurait pas fait un gros trou dans son budget. Tu pourrais rechercher s'il y a une close dans les conventions collectives de ta branche, mais malheureusement le salarié n'est pas en situation de force dans ces cas là. Si tu peux faire quelque chose fais le avec diplomatie. En France les innovations de travailleurs sont mal récompensées, souvent pas du tout même, et si tu n'es pas ingénieur tu sera considéré au mieux comme un bon bricoleur, avec une prime de bricoleur donc !
Malgré les résultats que tu as atteints j'ai le sentiment que ton dépot de brevet est vraiment risqué. Comme te l'a dit le CPI (et BIDragon), la brevetabilité ne parait pas certaine et le laxisme dont il parle s'applique surtout aux grosses boites. un brevet "limite" est trés difficile à vendre et à défendre, et la tentation sera grande de s'en inspirer gratuitement. Ensuite qui pourra acheter des droits du brevet ? si j'ai bien compris la machine sur laquelle tu travailles n'est pas fabriquée dans ton entreprise (c'est pourquoi le brevet n'intéresse pas ton patron) , mais elle provient d'un constructeur de machine. A moins que tu ais fabriqué un sous module indépendant qui peut trouver application ailleurs, il n'y a donc que lui qui pourrait acheter des droits du brevet. Il peut continuer à vendre des machines sans toi, mais toi tu ne peux pas vendre ton brevet ailleurs. Il lui suffira d'attendre que tu laisses tomber (il faut payer tous les ans) et il sera de toute façon difficile de l'attaquer s'il décide de reproduire plus ou moins tes améliorations. A priori il paraitra normal à un juge que ses ingénieurs aient trouvés "seuls" les solutions.
De plus et surtout, je crois avoir compris que ces améliorations sont déjà en service ; vraisemblablement elles sont donc accessibles (au moins théoriquement) à d'autres personnes, opérateurs, personnel d'entretien etc. ...et ça suffit pour attaquer un brevet en nullité avec succès. Des brevets ont été annulés parce que lors d'une exposition (avant le dépot) il a été prouvé par "l'adversaire" que le capot qui cachait le mécanisme n'était pas verrouillé et hors de portée du public.
Voilà, ce n'est que mon point de vue, mais il t'aidera peut être à décider en fonction des éléments que tu as.
Félicitations en tout cas !! les entreprises françaises se porteraient si elles avaient le bon sens d'encourager les innovations et de les récompenser honnêtement. |
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hvofhamid
Inscrit le: 13 Sept. 2008
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
17 Sept. 2008 - 23:28 |
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bonjour
merci a tous pour vos conseils
je me demande si le fabricant actuel ne l a pas fait expres de glisser cette erreur de conception sur cet element de l ensemble;car cette erreur fait vendre de la pieces dettacheé.
en faisant un peu de testing pour voir l interet de mon innovation,j etais contacté par l ex commercial du fabricant de la machine qui a fait tout son possible pour connaitre la solution.il m a meme proposer de me creer une societé a l oral,mais en ecrit meme l imprimé de confidentialité ne l a pas signé
bien sur ,je ne suis pas dupe ,je l ai baladé completement en dehors de mon champs d action en plus de ca,j ai un mode operatoire que je suis seul a connaitre,meme mon directeur technique ne le sait pas .
bref,si jamais j ai le brevet ,je pense que le fabricant de la machine a tout interet a l acheté en exclusivité et le mettre a la poubelle,sinon sa production de pieces va etre en chutte libre.
je vous remercie tous pour vos petits mots d encouragement ,ils m ont reconforté et j en avais besoin.
salutations |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 306
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Sept. 2008 - 22:03 |
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Tu veux dire que le fabricant a intérêt à ce que personne ne connaisse les détails de ta trouvaille ? ce n'est pas en achetant le brevet qu'il y arrivera. Toutes les demandes de brevet sont publiées au bout de 1an 1/2 et tout le monde peut les lire. Pour éviter ça il ne faut pas déposer de brevet au contraire !
Quand on parle d'un fabricant qui a "enterré" un brevet (c'est sans doute plus rare qu'on le dit) , c'est qu'il en a acquis les droits et qu'il paie tous les ans les taxes pour que le brevet soit inexploitable par la concurrence, mais tout le monde peut connaître le contenu de ce brevet (sauf application de défense nationale). En tout cas ça lui coûte cher !
Si l'invention concerne seulement une de ses propres machines c'est sans intérêt pour lui.
Je doute quand même qu'un fabricant ait intérêt a laisser un gros défaut sur une machine. A court terme il va peut être gagner la vente de pieces, mais il perdra rapidement sa réputation et sa clientèle. |
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hvofhamid
Inscrit le: 13 Sept. 2008
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Sept. 2008 - 22:53 |
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slt pierre46
les requins savent nager et le fabricant est un geant dans le domaine
le fabricant de cette machine a le monopole mondial,les autres fabricants ont l obligation de ce conformer a ses plans d usinage,ils n ont pas le droit de les modifier.
ca m est arrivé de demander aux fournisseurs de pieces de faire des modif,ils m ont repondu:"techniquement vous avez raison,mais nous on travaille suivant les plans de (........)et on ne peut pas les modifier |
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