Invention - Europe, le portail des inventeurs, des inventions et des innovations en Europe
Invention - Europe, le portail des inventeurs, des inventions et des innovations en Europe
 
Invention - Europe
Menu du site
Google

Recherche
Sondages
Vivez - vous de votre invention ?

· Je vis très bien !
· Je vis bien !
· Je vis !
· Je survis !

[ Résultats | Sondages ]

Votes: 2302 | Commentaires: 32

Newsletter
Inscrivez-vous a notre
Newsletter !
Votre e-mail :

Format 

Inscription Avancée.
Membre
 Bienvenue visiteur
Devenir membre



L'enregistrement est gratuit et donne le plein accès au site

 Enregistrement
 Connexion :
Surnom :


Mot de passe :


Se souvenir de moi

Membre(s) :
Dernier : Aujourd'hui :1
Dernier : Hier :4
Dernier : Total :2591
Dernier : Dernier :
chimeras
Membre(s) : En ligne
Membre(s) : Membre(s) :0
Visiteur(s) : Visiteur(s) :32
Total : Total :32
 Membre(s) en ligne
Aucun membres en ligne
Invention - Europe
  Questions/RéponsesQuestions/Réponses   RechercherRechercher  Groupes des membresGroupes des membres  ProfilProfil  Sujets observésSujets observés  Forum observésForum observés Forum secondaireForum secondaire  
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Voir le sujet précédent Version imprimable Voir le sujet suivant
Auteur Message
mikyAbsent



Inscrit le: 24 Août 2008
Messages: 3

Statut : Absent
Message 6 Posté le: 28 Août 2008 - 20:15 Répondre en citant Revenir en haut
Sujet du message: Qu'est-ce qui empêche à l'industriel de divulguer ...

Bonjour à tous,

Une petite question me turlupine l'esprit:
Lorsque l'on présente un projet à un industriel (avec un accord de confidentialité signé au préalable), qu'est-ce qui empêche à l'industriel de divulguer le projet à quelqu'un de sa famille ou un de ses proches pour après s'en approprié ? (sachant que l'accord de confidentialité est nominatif)


Merçi pour vos réponse et grand merçi à Temey pour ce site.
Voir le profil du membre
TemeyAbsent



Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 934
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
Message   Posté le: 28 Août 2008 - 20:40 Répondre en citant Revenir en haut

Bonjour Miky,

De toute façon, si tu un document officiel comme une enveloppe Soleau ou/et un Copyright et donc si une personne X dépose un brevet après la date de tes dépôts d’enveloppe Soleau ou Copyright, il ne pourra pas t’empêcher de les produire par toi-même !

A bientôt !

Peter

_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe
Voir le profil du membre Visiter le site Web à ce membre
mikyAbsent



Inscrit le: 24 Août 2008
Messages: 3

Statut : Absent
Message   Posté le: 28 Août 2008 - 22:14 Répondre en citant Revenir en haut

Merçi pour ta réponse rapide Temey, si j'ai bien compris il ne pourra pas m'empêcher de produire mais est-ce que de part la date du dépot de l'enveloppe soleau, je pourrais porter plainte contre l'industriel qui m'a doublé ?

Merçi.
A bientôt.
Voir le profil du membre
TemeyAbsent



Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 934
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
Message   Posté le: 28 Août 2008 - 22:34 Répondre en citant Revenir en haut

Miky,

Oui, mais la démarche est longue et coûteuse pour un inventeur indépendant (un particulier), sauf si tu signes un contrat avec une autre société et c’est cette société qui dépose plainte contre l’autre entreprise.

A bientôt !

Peter

_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe
Voir le profil du membre Visiter le site Web à ce membre
mikyAbsent



Inscrit le: 24 Août 2008
Messages: 3

Statut : Absent
Message 14 Posté le: 29 Août 2008 - 03:07 Répondre en citant Revenir en haut

ok, merçi beaucoup Peter.

A +.
Voir le profil du membre
Montrer les messages depuis:     
Venir vers:  
Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Voir le sujet précédent Version imprimable Voir le sujet suivant
Actionné par MDForum 2.0.1© 2003-2005 MAXdev Groupe
Crédits Traduction par : Peter TEMEY
 
Invention - Europe © 2001, sous le N° 00033165.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 815077.
Tous les logos et documents de ce site sont la propriété d'Invention - Europe.
Le site Web d’Invention – Europe est hébergé chez 1and1 et fonctionne sous MD-Pro.
Les commentaires, les articles et tous autres textes ou photos sont sous la responsabilité de ceux qui les ont posté.
Peter TEMEY, Webmaster d'Invention - Europe, B. P. 65, 94223 Charenton-le-Pont Cedex, France, GSM : (+33) 06.64.20.81.23.