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gfyro
Inscrit le: 18 Juin 2008
Messages: 19
Statut : Absent
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 Posté le:
23 Juin 2008 - 21:15 |
 
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| Sujet du message: petit nouveau cherche conseils |
Bonjour,
je suis nouveau sur ce forum.
Voilà une rapide description de ma situation :
actuellement cadre de production, salarié dans l'industrie alimentaire, j'ai déposé un demande de dépôt de brevet national en juillet 2007 concernant un dispositif de présentation et d'irrigation de pots de fleurs en hauteur. Cette aventure nouvelle pour moi m'a beaucoup plus d'autant que j'ai réalisé seul le dossier, alors quelle fierté quand j'ai reçu le rapport préliminaire de recherche hyper favorable en avril dernier !!!! Que des A dans les documents considérés comme pertinents, et que des OUI pour la nouveauté, l'activité inventive et la possibilité d'application industrielle. 
Après réflexions en famille, au regard de ce rapport, des avis d'amis, des contacts INPI et de professionnels du secteur, j'ai décidé d'aller plus loin dans l'aventure. 
Dans un premier temps j'ai passé commande du développement industriel de ce dispositif à un bureau d'étude spécialisé dans le prototypage sous accord de confidentialité. Le résultat fut à la hauteur des mes attentes, animation 3D, fichier step, plans 2D et 3D ...
J'ai alors passer commande des prototypes par stéréolito + duplication, actuellement en cours de finition et de réglages. J'attends avec impatience leur livraison.
Parallèlement j'ai commandé l'extension de dépôt en PCT auprès d'un conseiller en PI, actuellement en cours également.
... et voilà j'ai presque atteint les 3 objectifs que je m'étais fixé à court terme, et gentiment mais surement, toutes mes économies y sont passées; mais je n'ai pas de regret et malgré de grands moments de doutes, j'y crois encore. C'est marrant mais à force d'y penser on finit pas croire parfois que ça existe déjà et ce depuis longtemps ...
Mais je ne sais toujours pas concrétement ce que je ferai de ce projet et les étapes à venir sont moins claires pour moi :location de licence, production et distribution ?????
,alors je tatonne. J'ai pris contact avec des associations d'aide à la création d'entreprise, et je me suis inscrit au salon de l'innovation et de l'invention de Martiel qui aura lieu en août 2008.
Je pense que les premiers m'aideront à réfléchir à la pertinence de la création d'une structure de production et de distribution, à me mettre en contact avec les professionnels compétents du secteur.
Quant au salon j'y vois l'occasion de me confronter à l'avis du public, où j'aimerais matérialiser leur attente sur un questionnaire type étude de marché, qui pourrait m'aider ensuite dans la construction d'un éventuel business plan.
Côté sondage des professionnels producteurs pouvant éventuellement être intéressés par l'exploitation de la licence je ne sais pas comment m'y prendre ?
J'aimerais que ce projet ne m'échappe pas complétement, car j'ai encore pas mal d'idée de développement et d'application notamment en terme d'accessoirisation.
Je stress un peu aussi côté déclaration à l'employeur que je n'ai pas faite faute d'information à ce sujet ( ça n'a strictement rien à voir avec mon métier d'aujourd'hui ); dois je la faire à présent au moment du dépôt de l'extension PCT ?? 
Est ce qu'une bonne âme pourrait m'aider à mettre de l'ordre dans mes idées ????
Merci d'avance.
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 917
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
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| Posté le:
23 Juin 2008 - 23:23 |
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Bonjour Gfyro,
Si ton invention n’a aucun rapport dans ton activité professionnelle (salarié), l’entreprise n’a aucun regard sur ton invention.
Mettre toute tes économies dans une invention, c’est une connerie de débutant et le brevet européen va te coûté beaucoup d’argent, chaque année, tu dois payer des annuités de brevet qui augmentent chaque années et cela fera beaucoup pour un particulier.
Aussi, il faut imaginer que de vendre une licence d’exploitation, c’est comme au loto, on ne gagne pas forcément et aussi rapidement.
Pour développer ton invention, tu as deux choix :
1) Création d’une entreprise, une startup, en général, tu cèdes ton brevet en échange de part d’entreprise et tu n’auras aucun contrôle.
2) Vente de licence d’exploitation au partenaire industriel, dans cette situation, tu auras deux choix :
A) Tu vends la licence d’exploitation à une entreprise, qui veut dire l’exclusivité, selon le marché du produit, nationalement (par pays), par départementale (par région) et des royalties (entre 3 à 7 % sur le prix usine).
B) Tu cèdes à tous ceux qui veulent le produire (sans exclusivité) et tu demande juste des royalties.
Quand une entreprise est intéressé par ton invention, ils font te faire une proposition, un contrat type et sa sera sur cette base pour négocier avec eux, en échangeant des paragraphes du contrat type.
Regarde dans le guide pratique du business et cela te permet de te faire une idée de base :
http://www.invention-europe.com/Business.htm
A bientôt !
Peter |
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gfyro
Inscrit le: 18 Juin 2008
Messages: 19
Statut : Absent
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| Posté le:
24 Juin 2008 - 19:02 |
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bonjour Peter,
je me suis longtemps interrogé avant d'aller plus loin, mais quelles sont les autres alternatives possibles pour les porteurs de projet débutants, qui croient en leur concept, et qui sont condamnés à attendre le rapport de recherche préliminaire avant de le dévoiler à d'autres, et de décider d'investir dans un proto pour leur montrer très concrètement de quoi on parle... ??? Alors on attend 9 mois, puis là c'est la bonne nouvelle, pas d'antériorité gênante, rien qui apparamment n'empêche que le concept soit breveté.
Il reste alors 3 mois de priorité ... pour réaliser un proto industrialisable et se convaincre soi-même, avant les autres, que l'idée peut devenir concrète ! Reste alors le choix de la protection à l'internationale, y va, n'y va pas ???? ça se discute, d'accord, mais quelles étaient les autres alternatives !?!? |
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gfyro
Inscrit le: 18 Juin 2008
Messages: 19
Statut : Absent
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| Posté le:
24 Juin 2008 - 19:11 |
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| Sujet du message: salon des innovations et des inventions, une bonne idée ?? |
.....Quant au salon j'y vois l'occasion de me confronter à l'avis du public, où j'aimerais matérialiser leur attente sur un questionnaire type étude de marché, qui pourrait m'aider ensuite dans la construction d'un éventuel business plan. ....
J'aimerais connaitre ton avis sur ce point également. Normalement en Août, salon de Martiel, le projet sera déposé en PCT. J'ai reçu le dossier d'inscription qui contient le réglement. Ce dernier prévoit que l'inscription au salon vaut acceptation pour la publication des innovations dans les medias et prospectus ... réalisé par l'organisation.
Pas de côté négatif à cela, tu confirmes ???
gfyro |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 917
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
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| Posté le:
24 Juin 2008 - 19:53 |
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Gfyro,
Normalement, on dépose un brevet français ou/et un Copyright et on prend contact avec des industriels par un accord de confidentialité (pour le Copyright et demande de brevet).
Les industriels préfèrent déposer par eux même le brevet, pour que cela soit un produit maison, ils touchent des ta de subvention et etc… Aussi leurs bureaux d’étude, ils n’aiment pas que des produits externes soient développer, car cela prouvent qu’ils ne servent à rien dans le groupe. Il faut trouvé un bon équilibre pour passer entre !
Cela dépend aussi de la culture du secteur industriel, t’en a qui préfère acheter le brevet français et ils font le reste eux même en te payant tes licences d’exploitation de ton brevet, les droits d’entrée et tes royalties. D’autre, sa sera plutôt du cash et il te paye ton concept en une fois.
Au sujet des salons, c’est un support médiatique et voir la réaction du publics. Cela te permet de te faire une idée de ton nouveau concept dans le monde réel du marché et ce n’est pas avec un salon que tu trouveras des partenaires, associé ou industriel.
Au niveau business, les salons d’exposition sont nuls et il ne faut pas rêvé ! Par contre, si c’est un salon professionnel du secteur de ton invention, c’est un moyen extraordinaire de ce faire des relations, car tu as le temps de dialoguer avec les autres exposants et etc… A long terme, cela permet de faire évoluer le business, car ils peuvent te faire rencontrer d’autre personne, devenir même des sponsors pour d’aider à développer ton projet et etc…
C’est un bon moyen d’analysé le comportement du public par rapport à ton nouveau concept, tu ne perdras pas ton temps, surtout si c’est la première sortie de ton invention. Pour le média, c’est très artificiel et cela est très temporaire ! Tout dépend aussi du secteur, si c’est une revue du genre Usine Nouvelle, tu peux avoir plus de chance d’avoir des retombés que si c’est dans Elle Magasine.
Comme c’est ton premier invention, le plus important, c’est que tu prennes du plaisir, ensuite que cela fonctionne ou pas, ce n’est pas grave, cela fait partie de l’apprentissage pour ton deuxième invention et il ne faut pas que l’invention ce transforme en galère à toi et à ta famille, car cela ne faut pas le coup.
A bientôt !
Peter |
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Le Webmaster d'Invention - Europe |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 272
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| Posté le:
24 Juin 2008 - 23:03 |
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Bonjour Gfyro,
J'ai fait dans le passé un parcours similaire au tien (brevet Fr, PCT , phases nationales ...).
Ton employeur n'a peut être aucun droit sur ton invention, mais tu es tenu de l'aviser de ton invention (imprimé INPI ou lettre perso, en recommandé avec AR en principe). C'est l'employeur que tu avais lors du dépot français qui est concerné à mon sens et le mieux est de faire ça rapidement. S'il doit y avoir un problème il vaut mieux le régler avant que tu trouves un client !.
Pour ta remarque sur les 3 mois de priorité restant, c'est justement une erreur à éviter à laquelle on est pas condamné du tout. Un indépendant a intérêt à démarcher les industriels le plus tôt possible, dés le retour de l'autorisation de divulggtion de l'INPI. Ainsi tu as 11 mois pour avancer "gratuitement" et mieux voir quels risques tu peux prendre. Certains préconisent même de le faire avant le dépot de brevet, avec un accord de confidentialité, mais c'est trop risqué avec les grosses boites.
Ne laisse surtout pas un industriel prendre le brevet à son nom à ta place ! tu peux avoir un arrangement financier pour qu'il paie les frais de brevet en contrepartie des droits que tu lui accordes (en général c'est seulement pour une licence exclusive) , mais tu es l'inventeur une fois pour toute et le propriétaire du brevet tant qu'il n'est pas réellement vendu ! Si plus tard il abandonne le projet tu récupères tous tes droits sur le brevet (j'ai connu ça). En cas de licence non exclusive tu es bien sur obligé de rester intégralement propriétaire du brevet pour pouvoir accorder d'autres licences. Un des licencié ne va pas payer pour les autres, mais avec un cash à la signature et si possible un minimum de royalties garanti, même peu élevés, tu auras de quoi payer toi même les frais de procédure.
Quand tu en seras là, fais toi aider pour la négociation par un avocat d'affaire du domaine ou un CPI ; ce ne sera pas de l'argent perdu.
Pour ton souhait de rester en contact avec ton invention même après avoir concédé une licence il y a une solution , prévoir au contrat une clause de communication de "savoir faire" , mais c'est à voir avec l'industriel bien sur.
Il me semble que tu ne sais pas trop si tu veux produire, sous traiter, vendre des licences ... ce sont des orientations avec des contraintes et d'éventuelles conséquences trés différentes. Inventer est une chose, produire et commercialiser en sont une autre ! et pour certaines inventions ce n'est même pas envisageable. Si tu envisage de licencier il est urgent que tu te défonces dans cette direction, car les 30 mois de priorité maxi donnés par le PCT (depuis l'origine Fr) seront vite passés et tu te retrouveras avec des dépenses beaucoup plus importantes. Un éventuel client le saura et s'il ne tient pas à l'exclusivité il peut attendre tout simplement que tu jettes l'éponge...
Temey a raison, il faut savoir s'accrocher, mais il est encore plus dur de savoir décrocher à temps au besoin, sans faire trop de dégats autour de soi.
En tout cas bravo pour tout ce que tu as fait déjà. |
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gfyro
Inscrit le: 18 Juin 2008
Messages: 19
Statut : Absent
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| Posté le:
25 Juin 2008 - 07:35 |
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Bonjour Pierre,
et merci pour tes encouragements et tes conseils avisés.
Pour l'instant je ne me suis pas endetté, j'ai dépensé l'argent que j'avais gentiment épargné ... à bon escient je l'espère.
A ce sujet j'ai tout réglé TTC, existe il un moyen simple, efficace et pas cher de récupérer la TVA ??
Un expert comptable m'a dit que l'ensemble des sommes avancées peuvent être considérées comme du capital apporté à la société, et qu'en l'occurence je pourrais m'orienter vers une SARL à travers laquelle je saurais récupérer le TVA, mais ça veut dire encore 2000 € à dépenser ...  |
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gfyro |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 917
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Statut : Absent
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| Posté le:
25 Juin 2008 - 12:13 |
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Gfyro,
Si tu veux créer une société pour récupérer la TVA et perdre tes droits de ton brevet, tu as plus à perdre qu’à gagner.
Pour créer une société, il faut être sûr qui est une activité économique autonome et il ne faut pas le voir sur le point de vue personnelle.
Pour la TVA, tu l’auras dans le baba et cela coûtera moins cher de payer des taxes professionnelles et les charges sociaux !
Au sujet d’une entreprise, les subventions te permettent de développer ta société à ces premières années et ce n’est pas à vie, il faut par la suite, que ta SARL soit autonome par elle-même et c’est ce qui est le plus dur à faire.
Imagine que tu cèdes ta licence d’exploitation de ton brevet à cette société, que cette entreprise dépose sont bilant pour X raison, tu perds aussi ta licence d’exploitation de ton brevet.
C’est pour cela qu’il faut regarder cela dans le temps et pas une vue directe personnelle !
Il faudra que tu fasses un billant dans les deux solutions (vente de licence et création d’entreprise) et prendre le choix le plus rentable et avec le moins de risque. Ecouté moins les gens autour de toi, de vérifier leur propos et etc… Très important, de prendre son temps à la réflexion avant de faire un choix final.
La création d’entreprise, c’est simple et facile ! Mais c’est après que cela ce complique et cela coûte de l’argent, il y a des frais fixes ! Qui va payer jusqu’à que la société soit économiquement autonome ? Ce n’est pas jeux !
A bientôt !
Peter |
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Le Webmaster d'Invention - Europe |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 272
Statut : Absent
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| Posté le:
25 Juin 2008 - 19:30 |
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tout à fait d'accord avec Temey. Tu dépenseras bien plus que 2000 euros avec les diverses charges sociales auxquelles tu seras assujetti (assurances, URSAFF,) même si tu ne gagnes pas un centime. Une entreprise qui ne rapporte rien coute cher ! de plus si tu apportes ton brevet à l'entreprise il ne sera plus à toi et il suivra le sort de l'entreprise : faillite, saisie... Garde ton statut d'inventeur non professionnel sans revenus autant que possible.
Tu ne peux pas je crois économiser la TVA, mais juste déduire tes frais de dépot, de procédure et d'intermédiaire (agent ) dans ta déclaration
de revenus. Par contre tu ne peux pas déduire tes frais divers : proto, déplacements etc... |
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gfyro
Inscrit le: 18 Juin 2008
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Statut : Absent
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| Posté le:
11 Juil. 2008 - 18:41 |
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| Sujet du message: dépôt PCT effectué |
Bonjour à tous,
ça y est le dépôt PCT est effectué, ouf ça c'est fait ...
Après plusieurs échanges de mail, de coup de fil, et deux entretiens en tête à tête avec le conseil en PI, nous avons finalisé le texte du document qui a été déposé aujourd'hui, dernier jour possible pour profiter de la priorité. A tous ceux qui comme moi sont débutant dans cette aventure j'ai envie de conseiller de prendre un professionnel géographiquement proche d'eux, c'est quand même plus facile pour expliquer lors d'un premier entretien les tenants et aboutissants du dispositif sans y passer des heures ... Parceque c'est cher, très cher, les heures de conseils ! Je trouve d'ailleurs qu'en rapport du temps passé, c'est plus cher que le prototype.
Pierre, maintenant je vais suivre tes conseils, et m'atteler dès les prochaines semaines à battre ville et campagne pour mesurer l'intérêt des autres pour cette innovation ... en espérant ne pas être déçu je n'ai pas de regret, je me demande parfois si je ne suis pas aller trop vite en besogne, mais je pense que je ne voulais pas avoir le regret de ne pas être aller au bout d'une conviction. On verra bien !
Je devrais avoir le proto dans les mains fin de semaine prochaine.
Je vous tiens au courant !
Une question quand même avant de profiter du WE :
avez vous des expériences sur les démarches de subventions d'origine régionales ou autres Oseo etc ... ? |
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gfyro |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
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| Posté le:
11 Juil. 2008 - 22:36 |
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Bonjour Gfyro,
Au sujet de l’aide régionale par la CRITT, il y a un sujet de Lola qui explique ces étapes dans le forum, l’inventeur a le droit d’avoir cette aide :
http://www.invention-europe.com/MDForum-viewtopic-t-413.htm
Pour l’ANVAR, c’est réservé aux entreprises et il n’accepte pas les inventeurs. L’inventeur doit créé une micro entreprise, une startup pour pouvoir recevoir une subvention de l’ANVAR pour développer son invention.
A bientôt !
Peter |
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gfyro
Inscrit le: 18 Juin 2008
Messages: 19
Statut : Absent
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| Posté le:
15 Juil. 2008 - 12:16 |
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Bonjour,
la micro entreprise ? je vais me renseigner, mais j'avais rencontré un expert comptable qui m'avait surtout parlé d'SARL. J'en avais retenu, qu'il fallait au moins 8K€ de capital, qui pouvait être provenir de la valorisation des investissement préalable à la création de l'entreprise, et que le coût de la création des statuts était à peu près de 2K€ ( que j'aurais pu payer par la récupération de la TVA des mêmes investissements ... ). Quelqu'un peut il m'expliquer les avantages et inconvénient de la micro entreprise par rapport à la SARL ?
Peter, tu disais précédemment que dans le cadre d'une création d'entreprise, le risque était de perdre la jouissance des droits du brevet alors cédé, si d'aventure elle venait à déposer son bilan. Effectivement ce serait ennuyeux ... Mais est ce qu'il n'est pas possible d'envisager une location des droits plutôt qu'une cession, à une entreprise dont l'inventeur serait le dirigeant ??
merci pour vos réponses d'experts avisés et disponibles |
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gfyro |
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