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percival

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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 15:35 |
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| Sujet du message: dépot de brevet |
bonjour a tous,enfin je vous ai trouver.. .......vous etes les messies du pauvre inventeur perdu dans les méandres des administrations et dans la chasse aux informations vous etes un phare qui atteind meme les aveugles, ce n ai pas une eloge c est une constatation ! Quesque j ai du ramer !!!! pour trouver des personnes conpétentes et sans langue de bois,je vous remercie donc d existé,(invention-europe).
Comme vous devez vous douter, je suis inventeur d un produit que j essaie de breveté, et vos informations me sont très précieuses, j ai une question a vous soumettre : En gros qui y a t il eu de changer concretement ( pour les dépots de brevet ) depuis le 13 decembre 2007.merci a tous .  |
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aurelphenol

Inscrit le: 29 Mai 2007
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 15:52 |
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Slt,
Pour la faire courte en France non,
En Europe oui pas mal, tu as une question sur un point en particulier ?
Aurel |
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percival

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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 15:58 |
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oui, j aurais aimé savoir si au niveau des frais que l on doit engagés pour un dépot ont ils été revues a la baisse ?
percival |
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percival

Inscrit le: 10 Jan. 2008
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:04 |
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En fait dans ma question je faisais référence a cet article ""Petit bonus à partir du 13 décembre 2007, tu pourras faire le dépôt en europe sans meme ecrire des revendications, perso j’attendrais le 13 décembre pour faire un dépôt EP d’une description aussi détaillée que possible de mon invention. Encore une fois sans payé les taxes !!!"" je n ai pas compris le bonus.
percival |
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aurelphenol

Inscrit le: 29 Mai 2007
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:04 |
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Pour les taxes de dépôts rien de nouveau => a priori les frais de dépôts n'ont pas diminués, désolé ...
Le petit bonus dont je parlais c'était simplement s'épargner la rédaction des revendications, mais cela n'est pas conseillé d'une manière générale.
Il s'agissait simplement d'obtenir une date de dépôt pour prouver qu'à une date donnée on est en pocession de l'invention et depuis le 13 décembre 2007 si tu fais un dépôt en europe tu n'as plus besoin de revendications pour l'obtention de ta date de dépot dont tu t'épargne la rédaction des revendications.
Mais si tu veux faire une "vraie" demande de brevet ile st fortement conseillié de mettre des revendications.
Si tu as une autre question ou que la réponse n'est pas clair n'hésite pas
Aurel |
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percival

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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:12 |
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merci de m avoir répondu aussi vite , mais j ai bien l intention une fois l obtention FR de faire une demande EP , pour avoir acces a ce marché.
percival |
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aurelphenol

Inscrit le: 29 Mai 2007
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:23 |
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Eh attention, si tu attend l'obtention FR tu vas avoir un soucis ... tu as 1 an aprés la date de dépôt de ta demande FR et non de la délivrance du brevet FR pour "étendre" ta demande en EP.
mais la CBE 2000 (puisque ce que c'est de cela qu'il s'agit depuis le 13/12/07) ne te donne pas droit a plus de réduction de taxe qu'avant...
aurel |
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percival

Inscrit le: 10 Jan. 2008
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:25 |
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sachant que je n ai pas encore fais la demande de dépot de brevet , puis je parlé de mon invention sur ce site, car ca me démange d avoir l avi d un averti
percival |
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aurelphenol

Inscrit le: 29 Mai 2007
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:29 |
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Je t'en prie c'est avec plaisir
n'hesite pas si tu as des questions, les procédures d'obtentions des brevets et comment utiliser ses brevets ce n'est vraiment pas évident ... alors faut pas hésiter à demander |
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percival

Inscrit le: 10 Jan. 2008
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 16:50 |
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Avant toute chose, comme tout bon inventeur je suis un désargenté !!
et c est pour cela que vos conseils me sont si présieux . plus pécisement sur la facon de déposer sans payer les taxes, pour avoir une demande de dépot de brevet avec les un an de priorité.
percival |
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aurelphenol

Inscrit le: 29 Mai 2007
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 17:04 |
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Ah oui je comprend bien mais attention tu n'es pas protégé avec cela, c'est juste une alternative à l'envellope Soleau, il ne faut pas croire que tu as une demande de brevet avec ca.
Tu as juste une preuve de date de dépot et un droit de priorité pendant 1 an et ton invention reste secrete (avec tout ce que cela comporte).
J'ai pas le temps juste la pour faire une explication plus détaillé mais je vais essayé de faire un post explicatif.
Aurel |
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percival

Inscrit le: 10 Jan. 2008
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  Posté le:
10 Jan. 2008 - 17:13 |
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Merci pour ta disponibilité
percival |
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shaga

Inscrit le: 02 Mar. 2008
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  Posté le:
11 Mar. 2008 - 22:08 |
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On peut déposer un brevet en étant un créatif indépendant ? Sans trop dépenser, j'ai vu que un brevet coute entre 8000 en fr et 30000 en eu,c'est bien ça ou je rêve? |
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Temey

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  Posté le:
11 Mar. 2008 - 22:17 |
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Shaga,
Regarde dans cette page :
http://www.invention-europe.com/Guide-18.htm
Aussi, tu peux avoir une réduction de taxe vers un dépôt national et si tu le fais toi-même le dépôt (cela dit, tu peux te faire aider par un professionnel dans la rédaction de la demande de brevet et faire toi-même le dépôt à l'INPI.
Donc cela, sera moins cher que tes tarifs !
A bientôt !
Peter |
_________________ Le Webmaster d'Invention - Europe |
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shaga

Inscrit le: 02 Mar. 2008
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  Posté le:
12 Mar. 2008 - 21:50 |
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Merci peter, c'est un investissement quand meme, le mieux ça serait peut etre de voir si mon projet pourrait intéresser des marques ou un créateur |
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