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Andre12345
Inscrit le: 07 Juil. 2007
Messages: 22
Statut : Absent
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 Posté le:
18 Nov. 2007 - 19:14 |
 
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| Sujet du message: Une aventure |
Bonjour,
Il y a qq temps j’ai déposé un brevet concernant un nouveau concept de piscine.
J ai contacte un groupe bien connu. Suite à ce rdv (je n’ai pas montre le brevet mais juste donne des indications) un bon contact c ‘est passé, on m’a demande d’attendre pour évaluation et proto éventuel… après qq. temps et plusieurs bon contact avec ce groupe il m’on dit que finalement l’idée était facilement copiable par les Chinois ? ! Enfin j’ai décide avec mon agent de leurs montrer le brevet (sans leurs donner de copie) après une heure et demi de lecture et relecture(pour une dizaine de page)… la personne m’a dit qu’il y avait très peu de chance d’aboutir à qq. chose de concret. J’ai donc après qq. jours pris la décision de mettre un terme definif aux négoce… par recommande AR.
Hier j’ai reçu un mail de ce groupe qui me demande de bien vouloir leur envoyer mon brevet et qu’il y avait encore des discussions interne sur ce sujet…..
Quand pensez-vous ? que dois je faire ? Merci pour vos réponses |
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Geophil
Inscrit le: 01 Juin 2002
Messages: 363
Statut : Absent
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| Posté le:
18 Nov. 2007 - 19:31 |
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STOP !
Déjà N’envoie AUCUN Brevet, un Brevet ce n’est pas un journal quelconques, il a une valeur. Si c’est pour voir un Brevet, ils peuvent le lire par un RDV que tu leurs donne et avant, en faisant signer un contrat de confidentialité, cela t’apportera la preuve d’un contact (aux cas ou !?)
Et lors du RDV, tu discuteras de ton invention …
Si tu n’as pas de décisions projetant un avenir de ton invention et avec toi, ils peuvent aller à l’I.N.P.I pour lire le Brevet. |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 193
Statut : Absent
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| Posté le:
18 Nov. 2007 - 22:38 |
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je suis l'avis de Geophil, il est dangereux de transmettre un brevet non publié sans preuve. l'idéal est de transmettre une reference qu'ils peuvent tapper dans google une fois que le brevet est publié et bien visible (et consultable par tous).
Ce qu'il cherche pour le moment c'est d'avoir 2 trucs :
A/ est-ce que ton brevet est contournable ?
B/ si il n'est pas publié, s'arranger pour le copier d'une manière ou d'une autre (ou faire un brevet annexe) sans que leurs concurents soit au courant et de preference sans aucune preuve de cette fameuse transmission.
| Citation: |
| après qq. temps et plusieurs bon contact avec ce groupe il m’on dit que finalement l’idée était facilement copiable par les Chinois ? ! |
Oui, ils te prennent pour un bon pigeon, un brevet Francais/Europeen/Américain permet de bloquer les importations de ce type. (et il y a aussi une PI en Chine, faut pas croire lol)
Enfin bon, c'est plutot positif, ils sont clairement interessés, tu rentres juste dans le fameux carcan (le + dur et le + long) de la négoce avec des enfoirés. (et ca peut durer des années)
A+ |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 271
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Nov. 2007 - 00:12 |
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Moi ça me parait encourageant. Pour un inventeur c'est une chance de commencer à négocier tôt. L'idéal économique- trés rare - est de conclure pendant l'année de priorité, et dans ce cas le brevet n'est pas publié , puisqu'il ne l'est qu'au bout de 18mois. On est donc obligé de démarcher et de montrer le brevet trés vite, dès l'autorisation (en général vers le 2eme mois). Rien ne sert de le cacher à un client éventuel, surtout si on n'a pas un proto à montrer pour convaincre, car personne ne s'engagera dans une négociation sans avoir bien étudié le brevet et si possible/si nécessaire , un proto.
C'est vrai qu'il ya un risque et que l'industriel va évaluer la "solidité" du brevet . Les "affaires sont les affaires", il ne l'achètera pas s'il peut facilement le contourner, ou s'il pense que d'autres pourront le contourner après qu'il ait acheté des droits ; ce serait de l'argent perdu. Donc il faut montrer le brevet et espérer qu'il est "convainquant" . De deux choses l'une : ou le brevet est techniquement intéressant et juridiquement solide et on a une chance de le négocier -- ou il est faible techniquement ou difficile à "défendre" ( mal rédigé peut être) , mais si on le cache ça servira à quoi ? l'inventeur paiera seul les procédures et il se retrouvera avec sur les bras un brevet invendable qui lui aura couté cher.
Je crois qu'il n'y a pas de choix : il faut prendre le risque de montrer le brevet et même d'en délivrer des copies.
Quand un proto permet de démontrer l'intérêt de l'invention et quand on a plusieurs clients en, concurrence, il peut être préférable de ne pas communiquer tout de suite les revendications qui délimitent précisément la protection. Il ne faut pas oublier aussi que l'on peut si nécessaire en déposer de nouvelles plus tard.
Si on ne fait pas affaire il est prudent de continuer à surveiller toutes les publications de brevets de l'industriel concerné afin d'intervenir si nécessaire.
Pour ma part j'ai communiqué tout de suite le brevet que je proposais et je n'avais d'ailleurs pas le choix car les grands groupes (domaine automobile) ne discutent pas autrement . Certaines personnes ont eu clairement l'intention d'en profiter (et elles l'ont même avoué !) , et la première société à avoir acheté des droits ne l'a fait qu'après plus d'un an de réflexion.
La meilleure chance d'un inventeur c'est d'avoir une idée porteuse bien sur (techniquement et commercialement) et surtout un brevet solide. Ceux qui sont vraiment intéressés doivent se dire : si je laisse un concurrent acheter les droits, je ne pourrai plus le copier sans risques. L'idéal c'est d'avoir un second client potentiel pour inquiéter celui qui hésite.
L'histoire des copieurs Chinois c'est du flanc, pour vous affaiblir, et en plus le marché des piscines n'est pas inondé par les Chinois que je sache ! de toute façon, Chinois ou non, ça ne change rien.
Pierre46 |
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Andre12345
Inscrit le: 07 Juil. 2007
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Nov. 2007 - 18:43 |
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Il me semble difficile de négocier le brevet sans le montrer !!!, c’est pourquoi, je vais suivre les conseils de Pierre 46. Je suis très confiant sur la nouveauté de mon concept (techniquement et commercialement) quant a la solidité de mon brevet je suis un peu perdu ! Mon agent de brevet me dit : Si on a bien travaillé il n’y aura pas de problème ! Oui mais si il a mal travaillé ??? Enfin j’aime bien cette aventure !
Bonne soirée merci pour vos reponses
BONNE INVENTION
Andre |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 193
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Nov. 2007 - 19:48 |
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| Citation: |
| Oui mais si il a mal travaillé ??? |
Tu es un "homme de l'art" :p, tu devrais donc normallement savoir si tu as protegé une partie "incontournable" ou pas.
C'est en théorie la question que ton ingénieur brevet t'a posé au moment de la redaction des claims. (que tu as fait avec lui en binome).
Comme disais pierre46, de toute façon ca ne sert a rien d'avoir un brevet sans valeur dans le cas contraire.
Mais essaye quant même d'avoir une preuve de cette transmission. (contrat de confidentialité, accusé de reception comprennant en objet (descriptif) le nom du document transmis,...). Ca les affaiblira en cas de litige.
En ca, les infrignements analysis américaines sont un gros +. (a joindre avec la demande de brevet).
A+ |
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Andre12345
Inscrit le: 07 Juil. 2007
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Nov. 2007 - 20:58 |
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(En ca, les infrignements analysis américaines sont un gros +. (a joindre avec la demande de brevet).
Je ne comprends pas ta phrase? |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 193
Statut : Absent
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| Posté le:
19 Nov. 2007 - 21:11 |
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| Andre12345 a écrit: |
(En ca, les infrignements analysis américaines sont un gros +. (a joindre avec la demande de brevet).
Je ne comprends pas ta phrase? |
Ce sont des analyses effectuées par des experts (je ne sais pas si ca existe en europe) et qui analyse claims par claims les possibles utilisations d'un brevet dans une industrie. (infringements analysis, j'avais mal écrit). Il arrive en effet que parfois, tu n'imagines pas tous les cas d'utilisation et un expert peut t'aider a "faire parler" un brevet tout en te fournissant un document ayant valeur legale devant une cour de justice. Je ne sais pas si dans ton cas ca te sera très utile mais je préferais le préciser. (mieux vaut en savoir trops que pas assez)
A+ |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
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Statut : Absent
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| Posté le:
20 Nov. 2007 - 00:16 |
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Tu sembles bien connaître les procédures US BIDragon et sans doute as tu la bonne explication, mais pourtant "infringement" veut dire "violation" il me semble, ou contrefaçon pour un brevet ?
Je suppose que ce sont des analyses facultatives hors procédure. Je n'ai pas connu ça. Ma demande de brevet US (issue PCT) a simplement été traduite et mise en forme "façon US" , et déposée par un cabinet US, via un cabinet français, comme c'est habituel.
La commission a d'abord rejeté la demande dans son ensemble car le rapport produisait 7 ou 8 brevets soi disant antérieurs. Le cabinet US a jugé que c'était indéfendable, le cabinet français a fait de même et il a abandonné la procédure. Quand je l'ai appris par le licencié j'ai contesté cette décision et j'ai insisté pour qu'ils défendent le brevet avec l'argumentation technique que j'avais déjà faite pour l'Europe(il y avait eu 3 brevets X au rapport de recherche) . Finalement le brevet a été délivré quasiment sans aucune modification des revendications et aussi "simplement" qu'en Europe.
Tout ça pour dire qu'il ne faut pas faire trop de complexes par rapport aux USA. Il ne faut pas non plus focaliser sur l'obtention d'un brevet US. Ce n'est pas une assurance de réussite et il y a des produits qui ne justifient pas cette dépense. A réver trop grand on peut aussi se perdre, et réussir en France ou en Europe c'est déjà bien !
Pour André, il faut souhaiter qu'avec son conseil ils ont bien cerné et revendiqué ce qui est l'essence même de son invention, dans ses principes les plus larges et les plus généralisables. Tu as raison, il ne faut pas laisser un expert faire ça seul. Ils n'ont ni une expérience ni une connaissance universelles, et par principe, un inventeur, à un moment donné, à pensé "différemment" des autres. C'est à lui d'éclaircir cette différence.
Pierre46 |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 193
Statut : Absent
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| Posté le:
20 Nov. 2007 - 01:11 |
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| Citation: |
| Tout ça pour dire qu'il ne faut pas faire trop de complexes par rapport aux USA. Il ne faut pas non plus focaliser sur l'obtention d'un brevet US. |
Ben si, dans mon cas de figure c'est le + important, c'est ce qui me maintient en vie face a des grosses boites la bas et qui rend viable mon business :p . Mais c'est un truc tordu dont je te passerais les détails. Ce n'est ni le moment, ni le lieu pour en parler.
Sinon pour en revenir a ce qu'on disait, j'essaye simplement d'expliquer qu'un brevet US vaut 1000 * + qu'un brevet europeen pour un particulier a cause des litiges et de ce que ca rapporte. (et des possibilités de contraction de fonds que ca entraine. Parfois il faut beaucoup d'argent et les capitals risqueurs demande une garantie d'homologation (ce qui est bien normal)).
Ca n'a que peu d'importance quant tu implantes une politique de licence (c'est ton licencié qui a tous les emmerdements) , mais ca prend tous son sens quant tu es contraint de lancer le "business" toi-même avec peu d'argent au depart. (certain secteur t'y oblige quel que soit le degré stratégique d'un brevet)
| Citation: |
| A réver trop grand on peut aussi se perdre |
Certaines technologies sont malheureusement trops grosse que pour laisser un choix :p. c'est du genre soit tu revends a une boite spécialisé dans les "procès", soit tu t'en occupe toi-même mais tout le marché est aux Etats-unis et toi t'es en Europe donc tu dois bouger vers un pays satellite entre les 2 entités (a cause du protectionnisme entre autre chose). C'est une question kramique :p (bénédiction ou malédiction, la question est la et seul l'avennir apportera une réponse).
Toutefois, a réver trop petit, on peut aussi passer a coté de la porte.
| Citation: |
| "infringement" veut dire "violation" il me semble, ou contrefaçon pour un brevet ? |
Absolument, c'est donc si tu suis le raisonnement une analyse papier qui permet d'imaginer d'un regard exterieur (via un expert ayant un certain nombre d'années d'experience dans le domaine en question) tous les cas de figures qui pourrait amener un tiers a violer les claims. C'est d'ordre juridique essentiellement et très utiles pour un syndrome que l'inventeur a le + souvent et qui pourrais se décrire de la manière suivante :
monsieur A invente un epluche pomme de terre et le brevette.
Il présente son epluche pomme de terre a une entreprise qui parrait interessée.
finallement cette entreprise met fin au négociation.
6 mois + tard, elle lance un epluche carotte sur le même principe.
Monsieur A n'est pas content, il decide donc de lancer un proces mais les documents qu'il a a sa disposition montre qu'il a juste présenté un epluche pomme de terre a l'entreprise (du pain benis pour un avocat qui travaille pour l'entreprise et va pouvoir trouver une argumentation +/- viable contre monsieur A)
Avec une "infringement analysis, un expert aurait pu apposé sur papier et dès le depart que les carottes (ou d'autres legumes qui sait ?) pouvait aussi être utilisé par l'epluche pomme de terre de monsieur A.
Maintennant, peut-être que Monsieur A (si il avait penser a la carotte et aux autres légumes) n'aurais pas eu besoin de faire cette analyse, mais dans le doute, ce petit document aurait pu lui être utile.
| Citation: |
| La commission a d'abord rejeté la demande dans son ensemble car le rapport produisait 7 ou 8 brevets soi disant antérieurs. Le cabinet US a jugé que c'était indéfendable, le cabinet français a fait de même et il a abandonné la procédure. |
Ah c'est marrant, moi j'ai l'effet inverse :p, mais c'est une question de conjoncture. (En gros, ma defense est bêton mais il y a un leger probleme de compatibilité legislative en Europe car c'est un secteur sensible).
| Citation: |
| Pour André, il faut souhaiter qu'avec son conseil ils ont bien cerné et revendiqué ce qui est l'essence même de son invention, dans ses principes les plus larges et les plus généralisables. Tu as raison, il ne faut pas laisser un expert faire ça seul. Ils n'ont ni une expérience ni une connaissance universelles, et par principe, un inventeur, à un moment donné, à pensé "différemment" des autres. C'est à lui d'éclaircir cette différence. |
Absolument d'accord avec toi, mon conseil m'avait proposé quelque chose, je lui ai proposé autre chose, finallement ce quelque chose s'est couplé a mon quelque chose et a donné naissance a un brevet incontournable. Mais ce n'est que grace a mon quelque chose que c'est devenu defendable, incontournable et vendable. Mais son quelque chose fut aussi une amélioration de taille quant a la portée du brevet. Son quelque chose seul n'aurais servis a rien (car beaucoup trop general et pas assez en adequation avec les postulats économiques du marché).
A+ |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 271
Statut : Absent
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| Posté le:
20 Nov. 2007 - 17:28 |
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J'avais bien compris dans tes posts plus anciens que ton idée devait nécessairement être brevetée aux USA. Chaque invention est un cas d'espèce en effet ; c’est vrai que voir trop petit peut aussi être fatal et que parfois il n'y a pas d'autre choix, hors celui d'andonner.
Ma réflexion était tournée vers les inventeurs qui portent un projet plus modeste et auxquels on fait peut être un peu peur parfois sur le forum. A mon sens, mais ça n’engage que moi, il faut leur dire qu’un brevet est nécessaire (quand le projet est muri, en temps utile et en limitant au mieux les dépenses) et qu’il ne faut pas faire une fixation sur les difficultés d’une protection internationale qui ne les concerne peut être pas. Des « petites » idées peuvent trouver preneur dans des PME qui ont un marché européen, voire même Français et c’est déjà bon à prendre.
Et Merci pour tes explications !
...mais tu vas me faire regretter de n'avoir pas négocié 1000 fois + mon brevet US !...et 10 fois m'aurait suffit !!
Pierre46 |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 193
Statut : Absent
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| Posté le:
20 Nov. 2007 - 19:16 |
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| Citation: |
Et Merci pour tes explications !
...mais tu vas me faire regretter de n'avoir pas négocié 1000 fois + mon brevet US !...et 10 fois m'aurait suffit !!
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Ohnon,ohnon, ne regrette rien :p Ces gens sont trops tordus :p, c'est à se demander si ce sont encore des humains (et le pire c'est que tu dois faire de l'empathie en permanence et qu'à chaque fois que tu penses au pire, ils arrivent encore à se surpasser).
Bref, c'est un veritable jeu du chat et de la souris et c'est fatiguant si tu couples à ca le fait que tu sais qu'au fond d'eux même, ils n'ont pas le choix mais t'entraine dans un jeu dont ils sont les maîtres et ou tu dois en permanence avoir un coup d'avance sous peine de te faire avoir.
Ce qui est beaucoup + déplaisant, c'est qu'on arrive difficilement à trouver des gens capable de partir du jour au lendemain à l'étranger, donc tu dois compter exclusivement sur ton equipe de depart sans pouvoir vraiment rajouter des elements à ta guise.
Rajoute à ca la mentalité des capitales risqueurs de nos pays, incapables de prendre en Part risk minimization le fait de se faire payer "via" un brevet américain.
| Citation: |
Ma réflexion était tournée vers les inventeurs qui portent un projet plus modeste et auxquels on fait peut être un peu peur parfois sur le forum. A mon sens, mais ça n’engage que moi, il faut leur dire qu’un brevet est nécessaire (quand le projet est muri, en temps utile et en limitant au mieux les dépenses) et qu’il ne faut pas faire une fixation sur les difficultés d’une protection internationale qui ne les concerne peut être pas. Des « petites » idées peuvent trouver preneur dans des PME qui ont un marché européen, voire même Français et c’est déjà bon à prendre.
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Absolument d'accord avec toi, mais je me suis toujours demandé (manque d'éxperience sans doute), comment on pouvait rester fort en terme de négoce avec un brevet qui laisse le choix.
Depuis le début on m'a toujours demandé de faire en sorte d'améliorer leur business (au point que ca en devenait presque caricatural sur la fin et même les gars avec qui je bossais au depart en étaient genés vis à vis de moi et ne savaient que prétexter pour dire : oui mais non, ils bougent pas, on stagne dans une liste la).
et ce n'est que comme ca que j'ai suscité un intérêt mais je pense aussi (et ca n'engage que mon secteur) à tous ces brevets fait par des europeens qui ont du par "manque de pression" finir dans le ventre d'organisme ne vivant que par les "proces" à cause de la demission flagrante de l'europe vis a vis de cette industrie ou en tout cas du mode d'approche de celle-ci. (ou + generallement, incorporés dans des boites américaines en échange de leurs technologies)
Attention, les brevets logiciels en Europe seraient une mauvaise chose à cause des abus au niveau de l'octrois de ceux-ci par l'OEB (qui essaye now de se racheter une conscience mais c'est un peu tard, leur attitude clienteliste à tuer dans l'oeuf toute credibilité pour ce systeme) dans le passé et "surtout" par le fait que 80% du parc de brevets logiciel appartient à des boites américaines now (ca c'est le vecteur sensible et le pourquoi ce serait une terrible erreur de voter pour ce systeme en Europe).
Toutefois, il devrait exister des structures europeenes acceptant de se baser sur une PI américaine pour octroiyer des subsides.
On se demande pourquoi on a jamais vu ici d'industrialisation de "brevet logiciel" en Europe mais il ne faut pas chercher très loin. A l'usure et par dépis, la tentation est grande de tout revendre à des boites dont le fond de commerce est le "proces" et ca entretient la polémique des détracteurs de ce systeme.
Le meilleur exemple étant une equipe annexe que j'ai mis sur le coup qui s'est dit : oh c'est vraiment malin, etc blabla.
1 semaine + tard, ils me recontactaient en me disant : ben il faut encore trouver une entreprise qui ait envie de faire des proces à des gros monstres.
Tu leur explique, oui mais on est quant même en liste d'achat chez eux, ils attendent que ca. Il faut juste allumer la meche.
et ils te retorquent, ohh, c'est vrai qu'on demande aux gens d'innover et après ca on ne fait rien, je vais en parler à tel ou tel politicien (qui s'en contrefout royalement). Avec le conseil en or du genre : ben il faudrait que ca reste ici (ah genial, je fais comment pour que ca reste ici si tous le monde me lache dans mon pays ? :p)
Et après ca, tu vois en permanence de la désinformation sur internet établie par des gros pontes EU qui sont la à pretexter que les brevets ne servent a rien dans la creation d'une Start-up et que seul le projet compte et dans "leur grande experience", ils n'ont jamais vu quelqu'un récolter un subside sur base d'un brevet. Je me demande si c'est pas ca qui me tue le +, cette desinformation ou chacun donne une partie de sa vérité avec la + grande des convictions.
j'ai recemment, écouter une emission radio (de la fameuse adif/protocoles de londres) ou j'entendais le gars (PDG de l'adif) dire sur antenne avec la + grande des convictions :
Mais enfin, on ne comprend pas, le protocole ne fera économiser que "1000" euros aux inventeurs et ca leur confère quant même un monopole, c'est incroyable que nos politiciens aient pu voter ca. (le mensonge par "omission" est le + crapuleux qui soit et je trouve que les journalistes font un très mauvais boulot en n'analysant pas point par point tout ce qu'ils racontent aka : Eric Zemmour).
Le MP3 (ca commence à la 9eme minutes environ) :
http://adif.ovh.org/media/les_visiteurs ... r_ADIF.mp3
Source : http://adif.ovh.org/
Sinon mon conseil pour tout le monde : ce sont des enfoirés mais on aura leur peau à l'usure, il ne faut jamais en douter :p
Bon courage a tous le monde et bonne chance ! |
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Andre12345
Inscrit le: 07 Juil. 2007
Messages: 22
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Nov. 2007 - 11:14 |
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J moins 3 heures avant envoie de mon brevet !!! J hésite mais bon je pense que je vais suivre les conseils de Pierre. Mon brevet va donc partir la semaine prochaine au Canada pour être étudié (le groupe en question a une section recherche et développement basée là bas) et j’aurais une réponse avant le 7 décembre. Une personne de l’inpi m’a dit de ne pas l’envoyer avant qu’il soit visible dans la base de donnée !
Alors je l’envoie ???
Merci pour vos réponses
Bonnes inventions
Andre |
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Pierre46
Inscrit le: 05 Nov. 2006
Messages: 271
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Nov. 2007 - 15:08 |
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A ce stade je me garderai bien d'être catégorique ! je ne savais pas que ça passait la frontière.
La maison mère est elle bien française au moins ?
L'ingénieur de l'INPI a t-il expliqué ses raisons ? pour mon premier brevet j'ai eu la chance de trouver un homme expérimenté et compétent et ses conseils m'ont tous été pertinents et utiles (avec un autre je suis hélas moins bien tombé).
Il faut 18 mois pour que la demande de brevet soit publiée, est ce encore loin ?
Avec une société représentée au Canada ou au USA je crois savoir -sans détails- qu'il y a des problèmes/risques spécifiques et précisément une particularité de la procédure qui leur permettrait de déposer un brevet similaire à un brevet non publié, malgré l'année de priorité.
Si cette boite a un marché US et qu'elle peut produire la bas il faudra penser à un brevet US , éventuellement précédé d'une procédure PCT pout gagner du temps.
Là, je crois que les avis et conseils d'un bon expert s'imposent.
Pierre46 |
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BlDragon
Inscrit le: 11 Juin 2007
Messages: 193
Statut : Absent
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| Posté le:
22 Nov. 2007 - 15:17 |
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Absolument pierre, toutefois, ce risque se minimise (mais ne devient pas innexistant) par le fait qu'un brevet ne peux être occtroyé avant 18 mois justement, visiblement andre a 4 mois d'avance mais il est evident que si il devait jouer sur un terrain international, une demande PCT aurait été un + (mais c'est + cher qu'un depôt national).
Toutefois et je ne m'avance pas, en observant la base de l'uspto (ca me parrait être un non sens a cause de la règle des 18 mois mais bon passons), j'ai vu certain brevet US demandé par de gros groupe être occtroyés avant 18 mois (ca m'a parru étrange mais je préfère le préciser).
A+ |
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