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Temey
Webmaster
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 977
Ville: Paris / France
Statut: Absent
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 Posté le:
31 Oct 2004 - 18:52 |
 
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Bonjour Etoile,
| Citation: |
| 1) Je me demandais comment cela se passe t-il après par exemple que l'on ait déposé un modèle de dessin (pour une application industrielle) à l'INPI on paye pour le dépôt et après que se passe t-il ? |
Tu va recevoir un courrier de l'INPI pour confirmer ton dépôt avec un numéro avec un exemplaire de ton modèle de dessin (Cela fait un certain, que je n'ai pas déposé ce type protection et je ne me rappelle plus). S'il y a quelqu'un parmit nous puisse confirmer cela !
| Citation: |
| 2) Que dois-t-on faire au mieux avec ce qu'on appelle une licence d'exploitation ? |
Je ne comprends pas trop ta question ! Si tu as un titre de propriété intellectuelle comme un modèle de dessin, tu es en même temps propiétaire du droit d'exploitation de cette invention et donc, tu peux vendre une ou des licences d'explotation de cette idée !
| Citation: |
3) Si par exemple le fabricant qui réalise le prototype de mon produit fini, en vue que je dépose le modèle à l'inpi, ( mais bien sûr , après avoir signé un accord de confidentialité et un journal de bord pour les différentes étapes de conception du produit) souhaite signer un contrat pour commercialiser ce "fameux produit", qu'est ce que je dois lui proposer en sachant qu'il y a certains frais que je souhaite à sa charge, par exemple pour les frais de dépôt en europe et à l'international ??
Est-ce possible à demander ? est -ce réalisable ? |
Si l'entreprise est d'accord pour payer les frais des dépôts et qui prenne en charge le service juridique, tu ne peux pas lui vendre une licence. On vend une licence pour ce faire rembourser de ses frais et donc, c'est plus délicat pour lui vendre une licence.
Ce que tu peux lui demander, c'est les royalties (entre 3 à 7 %), dans ton cas, si tu ne fais pas payé de licence, tu peux lui demandé des royalties supérieurs, comme par exemple entre 8 à 12 %. C'est une proposition honnête.
Aussi, tu peux lui demandé une avance sur royaltie et c'est une chose qui est devenu classique.
Tout cela doit être dans le contrat entre toi (l'inventeur) et l'entreprise !
Donc pour répondre à ta question, c'est oui !
Ensuite, il faut bien lire en détail le contrat et c'est le plus dur ! Surtout, il faut prendre son temps pour le lire et ne pas avoir peur de demander de faire des modifications.
A bientôt !
Peter |
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Temey
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Inscrit le: 01 Jan 1970
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Ville: Paris / France
Statut: Absent
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| Posté le:
01 Nov 2004 - 16:08 |
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Etoile,
Le terme exacte, c'est le royaltie et tu prends un % qui est décidé entre toi (l'inventeur) et l'entreprise.
Les royalties est fixé sur un % sur le prix du produit fini et sortie de l'usine (le prix que vend le fabriquant aux grossistes et ect ... Et ne pas confondre sur le prix public).
Les avances sur royaltie est calculé sur une avance par trimeste (la régle comptable) et donc, si la firme pense vendre X par mois, tu demande une avance sur royaltie à partir de ses données.
Les avances sur royaltie est très important, car cela force à l'industruel de fabriquer ton invention, le plus vite que possible pour ne pas perdre d'argent. Cela te donne une garantie !
C'est une pratique classique et il n'a rien de bizarre ! Cela fait partie de la profession de l'inventeur.
Par contre, il faudrat aussi que tu te renseigne aussi au trésor public, pour dans ton cas, avant d'avoir des surprises. Car cela dépends de ta situation et voir si tu peux prendre le statut d'inventeur indépendant !
C'est mieux d'avoir des royalties que de vendre ton idée, car à long terme, cela rapporte plus par les royalties et cela te fait une entrée d'argent par mois ou par trimeste. Surtout, si c'est un produit de grande consommation.
Tu peux aussi ajouter dans le contrat, un % sur les ventes que tu pourrais réalisé et qui est normal, comme un simple commercial !
Dans un contrat, c'est un document très ouvert et le plus compliquer, c'est de trouver un bon équilibre entre toi et l'entreprise. Il te faut avoir un bon avocat qui puisse mettre cela sous forme de contrat ! Je pense que sa serait mieux pour toi, surtout comme débutant et sa sera dans l'avenir un modèle de contrat pour d'autre affaire.
Si tu as des doutes sur une partie du contrat, tu peux mettre cette partie du texte en question dans le forum et je te donnerais mon avis et peut-être d'autre personne !
J'aimerais te demander quelque chose, quand tu aura terminé ton affaire, pourrais-tu faire un article sur ton expérience ? Car c'est très important, tes un débutant et tu vois des choses que d'autre ne vois pas.
Cela permettra à d'autre débutant de faire le pas et cela est important ! Peut-être un jour, tu pourra aussi répondre dans le forum et donner des conseils aux débutants ! 
C'est comme cea qu'on fait avancer les choses ! Si tout le monde du secteur pouvait donné son avis, sa serait gênial !
Je te remercie de tes mots possitifs et j'espére qu'Invention - Europe t'aidera dans ton développement de tes idées !
Peter |
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