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TrOOv
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 Posté le:
21 Juil. 2006 - 00:30 |
 
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| Sujet du message: partie non confidentielle.. |
bonsoir,je suis tout nouveau ici..(également dans le domaine du brevet..)
Voici donc une petite requete a qui voudra bien m'éclairer!
Suite a une idée de chaussure,j'ai entrepris de mettre a profit cette dernière.
Après l'enveloppe Soleau et masse d'infos a prendre en considération,j'ai découvert le copyright (oui..bon..) via votre site.. notamment copyrightfrance.com
Mais alors une(en fait plutot 50.) question me tarabuste pour la déclaration sur leur site : l'intitulé et le déscriptif est non confidentiel? contrairement a une enveloppe soleau? pour que l'idée soit brevetable (apparement elle le serait) elle doit requerir un caractere nouveau :donc pas copyrighté?!:oulala 
je ne sais plus quoi trop comment il y a aussi cette histoire de dessins/modeles pas tres chers mais d'apres l'inpi le modele déposé serai nul donc brevet..(reste a vérifier bien sur)
Bon, pour faire court j'ai des problemes pour dessiner la chose(ou alors un croquis suffit?)ca c'est pas grave(dommage pour la super representation 3D super extra luxe),ensuite comme j'ai rencontré que l'inpi ,j'en suis resté a l'enveloppe Soleau; etant donné mon budget de chomeur j'ai aussi pensé au copyright qui me conviendrais surement mieux puisque je n'ai pas forcement l'intention de breveter..mais simplement obtenir;négocier;vendre les droits de cette oeuvre de l'esprit.
Donc puis-je et dois-je réveler mon grand secret .. trops de questions encore!!
Enfin je porte un intéret sur la logistique de propriété intellectuel serais-ce
une alternative totale aux conseils en PI et a l'agence nationale hors de prix ?
Reste que je me retrouve bien seul avec mon idée que j'ai peur de divulguer pour qu'on me la pique! (clasique:-)
Alllllleeez,on y croit ..
BON courage aux liseurs de cette prose bien touffu (je reviendrais plus posé) a bientôt et merci .
troov. |
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TrOOv
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| Posté le:
21 Juil. 2006 - 10:52 |
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bonjour,pouvez vous m'expliquer l'intitulé et le descriptif non confidentiel d'un dépot de copyright(sur copyrightfrance) et par la suite de se prémunir d'une clause de confidentialitée ??? a moins d'eronné cette intitulé/descriptif.. comprends pas ...a partir du moment ou j'intitule et je décris la chose tout le monde est au courant de l'idée???????
Bon,ce foutu copyright c'est pas clair du tout, un coup oui un coup non!!!
merci a+ |
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Temey
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| Posté le:
21 Juil. 2006 - 16:04 |
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Bonjour TrOOve et bienvenue parmi nous !
Au sujet du brevet, dans les textes de lois, tu as tout à fait raison, il faut que cela soit nouveau !
Dans la pratique, il ne faut pas que cela existe déjà dans la base de données des brevets et la profondeur de la recherche s’arrête là, car cela n’existe pas de base de données commun pour les Copyrights.
Par contre, cette lois est bien, dans un sens, que si une personne dépose le brevet avant toi et que tu as déposé un Copyright, tu peux annulé ce brevet, car c’est la preuve que ce n’est pas nouveau !
Comme tu dis bien, le Copyright à du pour et du mauvais !
Personnellement, depuis que j’utilise le Copyright, je ne voie que des avantages !
Le Copyright est une sorte d’enveloppe soleau internationale et cela ne remplace pas un brevet et il ne faut pas divulgué l’idée publiquement, il faut ajouté un accord de confidentialité que tu trouveras dans la partie téléchargement des modèles libre et gratuits :
http://www.invention-europe.com/Downloads-index-req-viewsdownload-sid- 13.htm
A bientôt !
Peter |
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TrOOv
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| Posté le:
21 Juil. 2006 - 19:28 |
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bonjour,
Pour résumer j'ai déja déposer une enveloppe Soleau auprès de l'inpi et comme tu dis cette idée reste au secret le centre lui attribue un numéro et c'est bon..(d'ailleurs avec un dessin tout vilain et une description pas au top!)
bref:ce que je ne comprend pas et c'est là ôu j'ai besoin de vous c'est lors de l'inscription pour le copyright sur le site déja cité + haut au moment de déposer ce copyright il faut intituler et décrire(en deuxieme page) cette idée et c marqué que ca ne reste pas confidentiel?????????
Donc je ne comprend tjrs pas !!!!! si ce n'ai pas confidentiel c'est quoi?? etant donné qu'il n'y a pas de base de données SUR LE COPYRIGHT...
Bon,cette fois j'espere avoir été plus clair..
j'ai bien saisi la notion d'accord de confidentialité.. justement ..
J'ai lu également via la logistique en pi que cette méthode se subsituai au marque,model,brevet,
que c'etait mieux en fait!! quant est t'il..
merci encore
A+
TrOOv. |
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Temey
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| Posté le:
21 Juil. 2006 - 20:04 |
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TrOOv,
L'enveloppe Soleau de l'INPI, c'est de la merde !
Au sujet de la confidentialité pour un copyright, ce n'est pas garantie à 100 %, mais c'est mille fois mieux qu'une simple enveloppe Soleau !
Copyright France est une bonne entreprise, ils sont sérieux et il n'a aucun problème, beaucoup de membre utilise leur support pour déposer des Copyrights et je n'ai reçu aucune remarque négative sur eux.
La logistique en PI, il faut faire très attention, il y a du bon comme du mauvais !
Mais cela ne remplace pas les titres de propriété intellectuelle standar comme le modèle, le brevet et la marque !
Vue le prix d'un Copyright, on a quand même des limites, c'est un très bon support pour permettre de démarrer, rechercher des partenaires financiers ou autres, pour mettre de déposer un brevet chez un mandataire !
Mais ne te prend pas trop la tête avec la propriété intellectuelle, car tu vas vite devenir fou !
A bientôt !
Peter |
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LJB
Inscrit le: 15 Mar. 2006
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| Posté le:
21 Juil. 2006 - 22:08 |
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Bonjour Troove, bonjour Peter,
Quelques précisions :
- En effet, l'objet d'un brevet doit être nouveau. Pour être nouveau, il ne doit pas être compris dans l'état de la technique qui est constitué par TOUT ce qui est accessible au public à la date de dépôt de la demande de brevet.
- La recherche de l'INPI (en fait réalisée par l'OEB) s'arrête GENERALEMENT aux documents de brevets. Mais ce n'est pas pour ça que le brevet est délivré définitivement... si quelqu'un trouve un document ultérieurement, le brevet pourra être annulé.
- Ce qu'il faut donc savoir très précisément c'est dans quelle mesure, et quelle partie d'un copyright est accessible au public.
Si le copyright n'est pas publié, il ne pourra pas te permettre d'annuler un brevet déposé par quelqu'un d'autre.
Si le copyright est en partie publié, alors tu risques d'antérioriser toit-même un futur dépôt de brevet.
Pour ta description et ton titre, tu fais comme pour les premières lignes d'un brevet, tu te limites à ce qui est déjà connu et tu gardes la partie "caractérisante" pour la partie confidentielle (Lis un brevet, c'est la partie : "l'invention concerne...." ou "l'invention se rapporte à...", tu verras qu'il n'y a jamais la partie caractérisante dans cette phrase.).
Tu peux aussi décrire succintement en mettant le résultat atteint, genre, "la présente invention concerne une nouvelle forme de chaussure permettant un meilleur maintien de la cheville..."
Je pense que c'est plus à des fins d'identification du copyright...
Par contre, une chose est clair : LA LOGISTIQUE NE SE SUBSTITUE PAS AUX MARQUES, MODELES, BREVETS. C'est du grand n'importe quoi...
Le copyright te servira à pouvoir négocier, mais ne t'apporteras pas de protection PI.
A ta disposition pour toutes les questions juridiques que tu souhaites sur les brevets et tout ce qui est divulgation.
LJB |
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Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
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| Posté le:
21 Juil. 2006 - 23:04 |
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Bonjour LJB,
Un seul mot ! Bravo !
Pour la méthode Logistique, le terme "du grand n'importe quoi", tes un peu dur quand même, c'est bien que cela existe pour ouvrir un débat au niveau intellectuel du sujet !
Je pense que la lois anglophone est plus souple pour ce genre de pratique !
Peter |
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TrOOv
Inscrit le: 20 Juil. 2006
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| Posté le:
09 Août 2006 - 12:24 |
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bonjour,
pouvez vous m'indiquer si mon raisonnement est logique?
Je voudrai reprendre le passage de LJB:
"Le copyright te servira à pouvoir négocier, mais ne t'apporteras pas de protection PI"
Si j'entreprends une presentation de mon idée a une entreprise(avec accord confidentiel) je voudrais savoir quelles "revendications en négociation" je peut avancer avec mon copyright ??dont le procédé fait partie de la technique.. réservé au brevet.. je veut dire,mon copyright n'est pas publié;l'idée n'est pas divulguée;seul le certificat affiché sur le net fait mention de l'idée,la nomme, sans la décrire...
Il mentionne aussi que je souhaite vendre cette idée,et justement en aboutissant a une présentation(dans une grosse boite.) du procédé et croquis de mon idée,par la meme, cette divulgation devient publique? et donc empeche un dépot de brevet, malgré l'accord de confidentialité? ou au contraire vu que le copyright n'est pas divulgué a la base, l'entreprise pourras t'elle deposer un brevet? mais que négocier/vendre???avec elles..et ce copyright?
Enfin, j'aimerais entreprendre des negociations avec des "marques tres connues" qui en fait se revelent etres des intermedaires et non pas des fabricants!! faut t'il mieux traiter avec ces derniers directement??et aussi en s'adressant a ces marques, le cas echéant,faut t'il écrire aux PDG du siege france sachant que cette marque n'est pas francaise??..ou ecrire au PDG du groupe de cette marque en respectant leurs langues?
Merci, a bientôt.
TrOOv |
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Geophil
Inscrit le: 01 Juin 2002
Messages: 363
Statut : Absent
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| Posté le:
09 Août 2006 - 21:12 |
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Soyons radical TrOOv,
PI Propriété intellectuelle, tu fais une recherche et tu vas au plus sérieux http://www.wipo.int/index.html.fr et tu arrive à l’OMPI l’office Mondial de la propriété intellectuelle. Tu affine ta recherche parce que tu veux vraiment savoir et tu tombe sur le Droit d’auteur http://www.wipo.int/about-ip/fr/copyright.html et/ou Copyright, et tu verras, en toute déduction, que LJB et comme tous les gens à ‘l’INPI, et les gens travaillant dans le sens de la propriété industrielle, veulent plus apporter une identité à la PI par la propriété industrielle qu’aux Copyright et/ou Droit d’auteur, et pourtant les 2 sont de la partie propriété intellectuelle mais vue de manière différente. Ou alors tu vas sur http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=29 et tu liras publiquement que, je cite, La propriété intellectuelle recouvre la propriété industrielle ainsi que le droit d'auteur et les droits voisins.
Bon, je ne vais pas lancer un débat qui à raison ou qui à tord mais il est certain qu’il y en qui cherchent ce que l’autre ne veut pas représenter. Mais, ne crois pas tout ce qu’on veut te montrer sur le Net. (Ais-je raisons ou ais-je tords That is the question ?)
Pourquoi faire un Copyright, et le présenter donc à un dit intéressé, que j’appellerais Mr Duvice.
Tu veux présenter à Duvice ton idée, et pour cela, tu lui fais déjà signer un accord de confidentialité, sinon tu lui dit adieu, par cela lors de ton dialogue tu lui présente en première partie ton idée inventive en lui présentant un projet déjà protéger par les lois international du Copyright, ou et droit d’auteur, ceci dit, il verra par ton livre ton écris, qui est mieux que ce trompe œil que l’on appel l’enveloppe Soleau, il verra donc avec le prototype que tu lui présentera en deuxième partie du dialogue que tu as déjà un projet bien construit.
Duvice lui il présentera, déjà par un silence, une écoute, il cherchera à t’en faire dire plus. Toi tu lui feras comprendre que s’il est intéressé, que tu lui présenteras les projets de ton idée inventive par l’aide de ton Copyright d’une manière exhaustive et, il se passera tout ce qui doit s’en suivre avec Duvice !
Mais ce qui est certain, c’est que Duvice, il sait qu’il existe un plus professionnel comme il n’a pas le droit d’en parler et/ou d’en apporter une quelconque application sinon il paye, ton idée est peut-être secrète non publié, mais le Copyright ou et droit d’Auteur te permet de rentrer en dialogue avec d’autres Duvice. Ce qui est certain aussi, c’est que si tu lui présente une deuxième partie de ton idée, tu lui montreras qu’il pourra être possesseur d’une Propriété industrielle après un accord de ton idée reconnue comme une Propriété intellectuelle
Par contre TrOOv, c’est à toi de décider ce qu’il faut faire … |
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TrOOv
Inscrit le: 20 Juil. 2006
Messages: 24
Localisation: 13
Statut : Absent
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| Posté le:
10 Août 2006 - 12:31 |
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bonjour,
Merci pour votre réponse qui ne répond qu'en partie a mes questions et finalement qui m'aide a eclaircir un peu plus ces méandres...
a+
TrOOv |
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