| Auteur |
Message |
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
 Posté le:
06 Fév. 2006 - 11:47 |
 
|
| Sujet du message: Vache à lait |
Bonjour à tous
Ton idée est bonne, faut que tu fasses breveté ton truc !
Je me lance donc dans les démarches que vous connaissez, je sacrifie mes économies et ;
Le Brevet Français est délivré par l’ INPI en février 2002.
Le Brevet Européen est délivré en mars 2005.
Je viens de recevoir le 20/1/06 un courrier de l’OEB m’indiquant que 9 mois ce sont écoulés depuis la publication de la mention de la délivrance du brevet européen et qu’aucune opposition n’a été versée au dossier et de ce fait l’inscription au registre européen des brevets sera effectuée automatiquement.
Mais je reçois également un autre courrier 10 jours après, notifiant une déchéance faute de paiement dans le délai légal de la dernière annuité. Cependant cette radiation peut être annulé, si dans les 2 mois je verse : une taxe de poursuite de procédure, la dernière annuité et une surtaxe.
Au niveau France : J’ai réglé la 7 ème annuité à l’INPI en juin 2005
Au niveau Europe : J’ai réglé une 5 ème annuité en juin 2004, donc plus à jour.
Depuis 1999, j’ai vraiment l’impression d’être une vache à lait, et le problème c’est que je n’ai plus de lait. Je lis régulièrement votre forum et j’ai suivi vos conseils en établissant un copyright, mais après ces années d’investissement dans ce brevet français (et maintenant européen !) je ne sais raisonnablement plus quoi faire.
Me contenter du brevet français en réglant les annuités à l’INPI ?
Si je ne poursuis pas dans le règlement des annuités à l’OEB que vais-je perdre ?
Quels sont vos conseils? faut il sauvegarder le brevet européen? est ce que ça vaut le coût sachant que le produit n’est pas exploité du tout (mais pourquoi pas un jour…).
Merci par avance, pour votre aide. |
|
|
|
|
Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 928
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
|
| Posté le:
06 Fév. 2006 - 13:26 |
|
|
Bonjour RC,
Le plus important, c’est de garder ton brevet national (français) et pour le brevet européen, tu as deux possibilités :
1) Tu pourras payer les annuités en retard avec une surtaxe de 10 % en plus.
2) Tu refais un autre dépôt de brevet en mettant des améliorations de ton premier brevet, qui te permettra de remettre ton compteur à zéro (avoir 20 ans).
C’est pour cela que c’est mieux de déposer un Copyright pour commencer, cela évite de dépenser de l’argent et de prendre des risques de mettre un brevet au domaine public.
Surtout, qui a de plus en plus d’entreprise qui préfère déposer eux-mêmes les brevets !
A bientôt !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
|
|
|
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
| Posté le:
06 Fév. 2006 - 16:26 |
|
|
Bonjour et merci Peter,
Je viens de contacter l’INPI, qui me répond que pour garder la protection du brevet européen je peux faire une demande de correction concernant ma dernière annuité (7ème) du brevet français devenant caduque pour la transformer en 6 ème annuité pour le brevet européen en France. Je gagne une année et c’est le même prix. Qu’en penses-tu ?
Pour les 10% sur les annuités en retard, j’ai bien peur que ce soit beaucoup plus, puisque certains pays me demandent une taxe de poursuite de procédure et une surtaxe, d’autres ont déjà affiché une déchéance du brevet, alors que la date de publication du brevet européen est seulement du mois de mars 2005.
Alors si j’ai bien compris avec ma cervelle de novice, je peux garder un brevet européen valide pour la France en réglant une annuité unique à l’INPI sous le n° du brevet européen. Cette idée me conviendrai bien vu l’état de mes finances.
Merci pour vos avis
RC |
|
|
|
|
|
Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 928
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
|
| Posté le:
06 Fév. 2006 - 16:46 |
|
|
RC,
A l’époque, j’avais ce genre de problème et l’INPI, m’avait dit ce que je tes dis, peut-être que maintenant, ils ont changé de système !
Mais en tout cas, garde ton brevet national, c’est le plus important !
Ce n’est pas normal qui n’existe pas des aides financiers pour le brevet européen !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
|
|
|
|
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
| Posté le:
06 Fév. 2006 - 17:51 |
|
|
Peter
Je suis ok avec toi pour les aides, hélas
J’ai 2 choix
1 – Garder mon brevet Fr en continuant à régler mes annuités et laisser tomber le brevet européen.
2 – ou Régler les annuités France dans le brevet européen.
Quelle est la différence ? je garde une protection européenne en France. Et cela m’évite les dépenses de doubles annuités. Où j’ai rien compris !
A plus, RC |
|
|
|
|
|
Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 928
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
|
| Posté le:
06 Fév. 2006 - 20:31 |
|
|
RC,
Tu continues à payer les annuités de ton brevet français, il faut qu'il soit à jour, car c’est l’élément central de ton brevet européen !
Tu laisses tombé temporairement ton brevet européen et même, au pire, tu le perds, il y aura toujours une autre solution, en déposant un autre brevet national, un an après, faire une demande de brevet européen en déposant des améliorations ou autre modification.
C’est pour cela, qui faut prendre son temps dans le dépôt de brevet et si possible, de le donner cela à des entreprises, pour éviter d’avoir des soucies financiers pour cela !
Le personnel de l’INPI, vend leur service en créant des peurs aux inventeurs pour qu’ils payent le plus longtemps les annuités et même eux, ne donneront aucune garantie, un brevet d’invention est sans garantie de l’état. On peut dire que c’est un titre virtuel, au mieux, une simple preuve qu’à la date, tu as eux cette idée !
Puis quand tes devant un tribunal, on te regarde plus comme un particulier qu’un inventeur et devant une société, qui crée de l’emploie et de l’économie direct et indirect. Le simple particulier n’est pas lourd devant une entreprise, même avec un brevet d’invention !
Le brevet d’invention a de la valeur pour une entreprise, mais pas pour un simple particulier !
Cela pour dire qu’un brevet ne donne pas de miracle pour un inventeur indépendant !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
|
|
|
|
Geophil
Inscrit le: 01 Juin 2002
Messages: 365
Statut : Absent
|
| Posté le:
07 Fév. 2006 - 09:35 |
|
|
Bonjour Rc et Peter,
Comme te le dis Peter, tu devrais faire en priorité un Copyright en incluant bien entendu ton Brevet en plus de ses améliorations avenirs ainsi, tu auras une Protection intellectuelle sur ton invention au rang mondial. Et tu te gardes ton invention au rang national afin d’en garder tes raisons professionnelles. Ça sert à quoi déjà de payer un Brevet international ou européens alors que l’on n’est pas un industriel, si ce n’est de donner de l’argent à un système administratif ayant plus une apparence de « maquereau » que d’un système cherchant à développer l’intelligence humaine pour un but professionnelle et économique, ça sert à quoi de donner de l’argent à des systèmes parlant d’innovations alors qu’ils n’ont même une intelligence politique pour développer l’intelligence technologique, qui plus est des politique ne sachant même pas donner confiance à un avenir industriel.
Et le jour ou tu arrêteras te cotiser sur ton invention envers cet état administratif après 20 ans, tu auras la totale priorité sur l’avenir de ton invention et ce 70 ans après ta vie ! |
|
|
|
|
|
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
| Posté le:
07 Fév. 2006 - 10:35 |
|
|
Bonjour Geophil
Suite à vos conseils sur ce site en 2005, j’ai déjà fait un copyright en incluant mon brevet, avec ses améliorations.
Donc si je comprends bien il vaut mieux opter pour la garde de mon brevet Français en France plutôt que de choisir une protection européenne pour la France, je pense que vous avez raison mais il y a quelque chose qui m’échappe !
Cela veut dire qu’en fait j’ai investis pour rien dans le brevet européen alors que je viens de recevoir la note relative à l’expiration du délai d’opposition (9 mois) et que le brevet est enfin inscrit au registre européen des brevets. Et que comme je n’ai pas les moyens financiers d’un industriel de verser les taxes dans chaque pays, ça ne vaut pas le coup même intellectuellement après toutes ces démarches de valider ce brevet européen pour la France.
RC |
|
|
|
|
|
Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 928
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
|
| Posté le:
07 Fév. 2006 - 16:10 |
|
|
RC,
Oui, tu as bien comprit !
Aujourd’hui les brevets européens et internationaux, c’est vraiment pour les industriels et pour un inventeur indépendant, il ne peut pas suivre !
C’est pour cela qu’on utilise le Copyright qui dure plus longtemps qu’un brevet, c’est international et économique. Même si cela ne remplace pas un brevet européen ou international, cela permet d’avoir une petite protection de base et de vendre à un industriel, qu’ensuite, il déposera les brevets en question !
Il y a trop d’inventeur qui ont tous perdu à cause des payements des annuités et il faut éviter d’aller dans ce genre de piège !
Il ne faut pas confondre le monde intellectuel et celui du monde du business, car c’est vraiment incompatible de ces deux mondes !
A bientôt !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
|
|
|
|
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
| Posté le:
07 Fév. 2006 - 17:10 |
|
|
Merci à vous 2
Ok j’ai perdu mon argent pour la partie investissement sur le brevet européen, je vais donc continuer à régler les annuités du brevet français. Mais comme le brevet est inscrit au registre européen est ce que je peux quand même présenter à un industriel mon invention sous le n° du brevet français et du n° de brevet européen.
Le fait de ne pas régler les annuités rend il inutilisable le n° de brevet européen, est il perdu aussi ? Dites moi qu’il me reste quand quelque chose….. à ce prix la !
a plus RC |
|
|
|
|
|
Geophil
Inscrit le: 01 Juin 2002
Messages: 365
Statut : Absent
|
| Posté le:
07 Fév. 2006 - 19:13 |
|
|
RC,
Oui, comme te le dis si bien Peter, tu as Bien compris !!!
T’en fais pas RC, j’ai perdu beaucoup d’argent moi aussi, en France on est dans un pays ou ceux qui découvre, payent pour ceux qui ne branlent rien dans la direction professionnelle du Pays, comme ce 1er Ministre Villepin qui bave des mots en disant « qu’il faut investir pour préparer de nouveaux emplois pour un nouvel avenir industriel » mais nous savons tous que c’est de la masturbation mentale car ils ne savent que jouir par des mots lorsqu’ils ont un micro sous le nez, car nous les inventeurs on ne cesse de s’investir corps et âmes sur notre passion, en échange ce pays nous racket …
Pour ce qui est de parler, actuellement de ton invention, si tu peux rencontrer un tiers intéressé, tu n’as pas à lui expliqué tout, il y a des choses que l’on dit et d’autres que l’on évite de dire, déjà si tu lui parle que tu as un Brevet européen ce n’est pas un mensonge, et si tu trouve une amélioration sur la dite invention, et c’est ce que je te conseil afin de donner un avenir à ton idée inventive, tu pourras lui proposer d’apporter une amélioration du brevet en lui proposant de mettre l’invention au titre européen mais avec ton nom d’inventeur !
Too later ! |
|
|
|
|
|
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
| Posté le:
08 Fév. 2006 - 11:06 |
|
|
Peter et Géophil,
Bonnes réflexions, mais quel déception, cela ne me donne pas envie de poursuivre dans d’autres idées. Le titre vache à lait me semble bien adapté, et en dehors du copyright pour moi les inventions c’est terminé.
Je suis allez jusqu’au bout de mes moyens, certes intellectuellement c’est valorisant mais financièrement c’est nul. Avez-vous fait une recherche sur le pourcentage des heureux gagnants à ce jeu ? Quelles démarches à mettre en œuvre pour espérer faire parti un jour de ce petit groupe de chanceux ? Exposer ? Démarcher ? Mendier ……
Qu’est ce qui vous motive tous les deux à continuer ?
Cordialement RC |
|
|
|
|
|
Temey
Inscrit le: 01 Jan. 1970
Messages: 928
Localisation: Paris / France
Statut : Absent
|
| Posté le:
08 Fév. 2006 - 14:04 |
|
|
RC,
Personnellement, je suis né dedans, mon père est inventeur et donc je connais bien le problème du développement de nouveau concept.
J’aime bien ce métier, car c’est encore le seul où on est encore libre, qui existe encore cet aspect d’aventure et de découverte.
Dans un sens, tu as perdu de l’argent, mais moi, je le voie d’une autre façon, tu as prit un cours en privé et sur le terrain et tu verras avec le temps, cela te laissera de bon souvenir. Puis tu seras intellectuellement, que cette direction là, elle n’est pas bonne !
Tu regarderas dans le sondage d’Invention – Europe, même s’il y a une erreur de 20 %, il y a peu d’inventeur indépendant qui arrive à vivre de leur invention.
Invention – Europe est là, pour te donner un coup de main, pour répondre librement à tes questions, avec des réponses plus naturelles, avec notre propre expérience !
Sur certain sujet, on ne sera pas d’accord, car chaque membre a eu sa propre expérience, mais cela permet d’ouvrir un débat sur ce sujet et de voir qu’il a plusieurs directions.
Aujourd’hui, il faut mieux copyrighté et ensuite faire signer un accord de secret. Car cela rend service à tout le monde, l’inventeur qui lui permet de réduire les charges, l’industriel qui lui permet d’avoir un brevet maison et etc…
C’est devenu une nouvelle culture industrielle, aussi, l’inventeur doit-être au même niveau qu’un bureau R&D d’un industriel, dans le sens des moyens techniques, c’est-à-dire, d’utiliser des technologies de CAO/DAO, connaître le prototypage rapide.
Pour permettre de dialoguer dans le même langage professionnel et cela fait partie du milieu de l’invention. C’est fini l’inventeur qui montré des croquis ou une maquette, maintenant, il faut leur montré sur des supports standards qui connaissent et qui ont l’habitude d’utiliser.
Les aides de l’état, il en a de moins en moins, c’est devenu de plus en plus pour la création d’entreprise, aujourd’hui, l’innovation va dans la création d’entreprise, alors, pour un inventeur indépendant, c’est vraiment marginal, à par payer des taxes.
Ta d’autre soutien, mais dans le secteur privé, il y a des sociétés qui aident, sous forme de dons matériels, matière première, même de service, souvent, c’est des sociétés qui a été crée par des inventeurs ou bien reprit par des enfants d’inventeur qui connaisse la difficulté dans le développement. D’autre aussi, donne un coup de main, car il trouve l’idée tellement innovant, qu’il donne un coup de main, surtout s’il n’a pas de concurrence directe avec leur entreprise, cela s’appelle du sponsor !
Il y a aussi, une autre méthode, c’est de créer une société pour développer son concept, cela permet d’avoir des subventions, de valider le marché et ensuite, revendre le lot à un groupe cette société.
Il y a d’autre inventeur, qui crée des associations pour développer leur invention et cela permet d’avoir des fons pour le développement de l’invention.
Tu as des tas de possibilité dans le développement ! Pour les salons, quand c’est des salons professionnels, cela fonctionne bien, par contre, si tu vas dans des salons grand public qui prennent les inventeurs comme des animaux d’un zoo, cela ne sert à rien, à part dépenser de l’argent pour des profiteurs qui donnent une mauvaise image de l’inventeur indépendant. On s’en fou de voir des curieux qui sont là, pour nous faire perdre notre temps, d’entendre des conseils par des salariés qui n’ont jamais été indépendant, qui ne connaissent en rien de la difficulté, mais ils ont payé leur entrée, cela les occupe, cela montre à leur compagnon qui ont une petite importance dans leur petite vie. Mais il n’a rien de constructif, après ce genre de salon, tu te retrouves dans la solitude d’un indépendant avec un prix d’un Concours qui a été offert à tous les exposants !
Que dans un salon professionnel, tu as des contacts, après le salon, tu as quelque chose en échange et ce n’est pas de toute la même démarche !
Cela pour dire qu’il faut faire très attention, il y a salon et salon ! Et souvent, le plus populaire n’est pas le meilleur !
Tu vois qu’il y a beaucoup de chose à dire ! Heureusement qu’Invention – Europe existe !
Peter |
_________________
Le Webmaster d'Invention - Europe |
|
|
|
|
Geophil
Inscrit le: 01 Juin 2002
Messages: 365
Statut : Absent
|
 Posté le:
08 Fév. 2006 - 15:15 |
|
|
J’avais lu dans un article de Press, que 84 % des inventions déposées n’étaient pas exploitées.
Et cela laisse à réfléchir sur l’aide à l’emploi, quand on sait désignativement qu’une invention est un nouveau produit donc une nouvelle exploitation professionnelle, ainsi amène une nouvelle économie un nouveau marché, etc …
Mais voilà, nous sommes dans un système Politique, bureaucratique, législatif trop préservateur pour l’intérêt de ses propres profits, et bien entendu des profits économiques protégés par des politiques dirigeant une certaine législations, en fin des comptes un système ne pouvant sortir de sa boucle, et qui devrait devoir logiquement accentuer le développement industriel.
Un exemple, le marché des vêtements, j’avais cherché, travailler pour ce marché car je voyais en 1998, que les marchés industriels aller s’écrouler. Donc, étant inventeur et connaissant ma politique je m’étais dis qu’il fallait réinventer le vêtement pour pouvoir développer de nouveaux marchés, et bien sur au pluriel, alors j’ai découvert une invention étant au même niveaux que d’autres existantes et même plus fort comme le soutien-gorge, donc après avoir découvert le VMPP http://invention-europe.com/Article165- ... shold0.htm et, je croyais naïvement que j’allais être accompagné sur mes démarches. Mais voilà, ces gens ne tolèrent pas qu’un autres qui ne fasse pas partie de ce milieu là, puisse découvrir ce qu’eux penser vouloir trouver depuis 1957, et je dis ça comme sa car une fois que tu leurs présente l’idée, ils sont tout con puis te disent « c’est ce que je cherchais », mais ne cherchent pas à s'associer avec toi, alors que moi je ne cherche qu’à partager cette la passion de la recherche, car c’est un nouveau monde industriel, un nouvel univers, comme le sont toutes nouvelles innovations !
Néanmoins, des industries ce sont écroulées, nous avons perdu une économie, nous n’avons aucune place aux rangs mondial, à part une image qu’ils se donnent à Paris, et tous ces gens existant actuellement n’ont aucune politique d’avenir si ce n’est travailler avec les Chinois, comme je peux vous prédire que d’ici 20 ans tout recommencera à zéro.
Le jour ou nos dirigeants comprendront que l’avenir d’un pays se construit par la recherche, l’invention, à titre individuel et/ou collectif là, l’homme aura fait un grand pas aux niveaux professionnels. Ils ne savent que porter des fonds à des entreprises qui s’écroulent par des charges que leurs institutions leurs imposent, ils ne savent s’octroyer par leurs politiques aveugles, ancestrales, des raisons donnant prétexte à préserver leurs entreprises nationales qui vont s'établir sur des sols étrangers pour mieux exploiter de pauvres mains d'oeuvre.
L’invention c’est une passion, car tous nous savons que notre idée peut rapporter une richesse, une richesse personnelle et partagée professionnellement parlant. Le problème qu’il y a aussi, c’est que ceux qui ont du pouvoir font tout pour que nous ne puissions arriver, à une fin.
Il faut savoir s’unir, comme déjà ce site en est une manière, tout en partageant nos connaissances, nos difficultés nos problèmes, car nous avons une passion celle de découvrir pour créer, et nous sommes sur cette fichue planète pour cela !
(non non je ne chanterais pas l’international … bien que !) |
|
|
|
|
|
RC
Inscrit le: 06 Fév. 2006
Messages: 23
Statut : Absent
|
| Posté le:
09 Fév. 2006 - 12:03 |
|
|
Je comprends la colère de Géophil et aussi la sagesse de Peter. Dorénavant mes idées seront Copyrightés et c’est en effet une bonne leçon pour moi. . J’ai tout compris mais je ne connais ni cette nouvelle culture industrielle ni d’ailleurs l’ancienne. C’est une leçon tout de même chère pour un simple citoyen non averti, et pour cause. Je trouve tout de même que l’INPI devrai mieux renseigner les novices comme moi sur les conséquences pécuniaires de toutes ces démarches car ce n’est pas clair même si c’est légal, à part conseiller de prendre un mandataire qui va alourdir encore les charges c’est tout ce que j’ai eu comme renseignement sans parler de la barrière de certains personnels jaloux certainement et frustrés me prenant pour un demeuré parce que la réponse à ma question leur semble tellement évidente.
Je garde ma passion pour l’invention, je garde mes idées et je garde ma richesse (tout du moins ce qu’il en reste).
Vous m’avez apporté beaucoup et surtout mis les pendules à l’heure.
RC |
|
|
|
|
|
|
|
|
Questions/Réponses
Rechercher
Groupes des membres
Profil
Sujets observés
Forum observés
Forum secondaire
