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E-mail reçu le 12/12/2007 :
- NOTIFICATION DE CONTENU ILLICITE-
Article 6-I-2. LCEN
Par lettre recommandée avec AR n°08 092 589 0 FR
Par mail : peteratemey.com
Affaire : CONCOURS LEPINE / DENIGREMENT
N/Réf. : 07.50723/GHA/SAS
Monsieur,
Je me permets de vous contacter en ma qualité de Conseil de l'Association des Inventeurs et Fabricants Français (Ci-après AIFF) suite à la diffusion sur votre site www.invention-europe.com de propos dénigrants la concernant.
En effet, il s'avère que des internautes ont choisi pour tribune votre site en s'attaquant à la personne de Gérard DOREY, Président de l'AIFF, et organisateur du concours LEPINE en des termes particulièrement vexatoires attentatoire à son honneur, sa réputation et à sa dignité.
C'est dans ce contexte que l'AIFF ma donné pour instruction de vous saisir aux fins de supprimer ce contenu illicite.
En effet, je vous renvoie en l'espèce aux posts référencés sur votre site sous le titre « les mésaventures du concours LEPINE » accessibles sur le site à l'adresse http://www.invention-europe.com/Article465.htm qui, parlant de l'AIFF et de son Président Gérard DOREY mon client, n'hésite pas à publier :
« Les vaches du salon de l'agriculture sont mieux considérées que les pauvres inventeurs qui ont eu l'audace d'exposer au Lépine. »
(…)
« Ces personnes sont méprisantes et hautaines, je plaints les étrangers exposants et surtout de l'image qu'ils vont garder des Français. »
(…)
« Je ne comprends pas le comportement pourquoi tant de haine, les trois membres de cette famille sont tous sur le même moule, impolis méprisant et arrogant »
(…)
« Avec un "Président" (le père) qui a mis en place un organisation totalement opaque lui garantissant une élection à vie par le biais d'un "bureau" fantoche constitué d'"administateurs" cacochymes. Une "Madame la Présidente" (la mère) qui maintient d'une main de fer son (tout) petit monde, quitte à recourir au besoin à la distribution de quelques gifles. »
(…)
« depuis quelques année le "Concours Lépine" n'est plus ce qu'il était. C'est bel et bien devenu une "entreprise familiale" et Monsieur Louis Lépine doit se retourner dans sa tombe. Euh, au fait qu'est-ce qu'il à inventé le Président "doré" ? Mais patience, attendons que le Canard Enchaîné s'interesse au sujet. »
(…)
« Rectificatif : il s'agit du Président "Dorey" »
(…)
« j'ai rapidement écrit mon histoire ( que le président ce foutait complétement des inventeurs ) fait des photocopies et je les ai distribuées à tous les inventeurs qui étaient là »
(…)
« Il est manifeste que le président et son entourage ont mit la main sur le Concours Lépine pour en faire une vache à lait sur le dos des inventeurs
Un contrôl fiscal serrait le bienvenu »
(…)
« bein eux ce sont des individus qui réunissent des gens pour les faire payer sur leurs politiques, un peu comme notre état français, sauf que là ils se servent de l'intelligence des autres pour leurs portefeuilles »
(…)
« Ils ont le pouvoir pourquoi ils arrêteraient, pis les médias, ils ne cessent de se faire aguicher comme ceux qui dirigent l'association ils ne cessent de se faire prendre en photo, regarder dans leurs revues, si ce n'est pas monsieur le directeur, c'est madame ... »
(…)
« Hélas le "prestigieux Concours Lépine" s'est bel et bien fait cannibalisé par le "clan DOREY", pour le plus grand bénéfice de ce dernier. Et surtout qu'on ne vienne pas nous parler de bénévolat ! »
(…)
« " Président à vie qu'il se croit" le G.Dorey, dont la suffisance n'a d'égale que la duplicité et la mégalomanie. »
(…)
« Aussi, le Concours Lépine n'est pas qu’une simple association, il y a aussi une entreprise et donc, on imagine que les subventions pour l'association va aussi à cette société pour permettre de faire des salaires à ses gents-là ! Cette personne qui ne respecte pas le statut de la république française et les droits internationaux de la propriété intellectuelle pour des intérêts personnels ! »
(…)
« Ce Doret ne mérite pas qu'on le site c'est lui faire trop d'honneur. Je le verrais plus directeur d'une prison avec sa femme et sa fille comme matone, vous ne pensez pas ? Pour moi ce LEPINE 2004 c'est qu'une mascarade !!!!! Aux armes citoyens armés vos crayons ! Jean Pierre Mas »
(…)
« Adhérer massivement à l'AIFF afin d'éjecter ce Président fantoche et toute sa clique familiale lors de la prochaine assemblée »
(Cf. copies écrans annexées)
Compte tenu du caractère injurieux, vexatoire de ces propos dénigrant qui figurent sur votre site et qui vise directement Monsieur Gérard DOREY en sa qualité de Président de l'AIFF, sa famille et l'AIFF, cette dernière vous invite à procéder à la suppression de l'article, en application de l'article 6-I-2 de la loi n°2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 (Ci-après LCEN).
En effet, en application de ce texte, je vous rappelle qu'en tant qu'hébergeur des messages postés par des tiers sur votre site, vous êtes tenus dès lors qu'il a été porté à votre connaissance le caractère illicite du contenu de l'un de ces messages, de procéder à une prompte suppression de celui-ci sous peine d'engager votre responsabilité.
Aussi, je vous informe qu'à défaut d'une suppression du message susvisé dès réception du présent courrier, j'ai reçu pour instruction d'intenter à votre encontre toute procédure ordinaire ou extraordinaire destinée à faire cesser le trouble et à indemniser mon client pour le préjudice subi.
Aussi , dans le cadre d’une démarche amiable, mon client vous invite à :
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prendre sans délais les mesures conservatoires dont vous êtes tenues conformément à l’article 6.II de la LCEN en tant qu’éditeur du forum du site www.inventeur-europe.com afin de conserver la preuve de ces contenus, de mettre un terme à leur diffusion et de lui en justifier;
*
* *
Comptant sur vous,
Vous pouvez, ci-vous l'estimez nécessaire, transmettre le présent courrier de notification à votre Conseil habituel afin qu'il se rapproche de mon Cabinet.
Je vous prie de croire, Madame, à l'assurance de ma considération distinguée.
Gérard HAAS
HAAS Société d'Avocats
87, Bd de Courcelles
75008 PARIS
Tel : 01 56 43 68 80
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| Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe | S'identifier, créer un compte | 10 commentaires |
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| | Les commentaires sont la propriété de leurs auteurs. Nous ne sommes pas responsable de leur contenu ! |
Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par Temey  
le 14 Déc. 2007 - 00:02
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Pour nous faire fermer le portail d’Invention – Europe, site communautaire qui ne reçoit aucune subvention ou cotisation dans une liberté totale et qui fait mieux que bien des officines qui traitent le sujet.
La jalousie de certains nous honore ! Qu’elle est cette pression ? Tu payes ou on te signale à ton hébergeur !
Vu que c’est la 3ième fois cette année que nous en sommes victimes (pour des résultats nuls !).
Nous ouvrons cette rubrique pour nous défendre et dorénavant nous enregistrons et diffusons tout sur le site !
René TEMEY
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par BlDragon
le 14 Déc. 2007 - 01:40
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Tout d'abord, un grand bravo pour le tire de la rubrique "maitre du monde", c'est splendide.
Je vais emettre un commentaire qui n'engage que moi (et sous forme anonyme bien entendu) et qui va faire appel a du bon sens et non a une pseudo-diffamation.
Je l'adresse au président du concours (je n'y ai jamais participé et je n'en ai pas l'envie).
Trouvez-vous normal qu'autant de gens se soit plaint ?
est-ce un mouvement revolutionnaire censé nuire a un concours qui n'a rien a se reprocher ?
Pouvons-nous condamner test-achat quand il sous-note un produit .?
La diffamation n'est elle pas le fait de desinformer une population ?, si des inventeurs se sont plaint de manière aussi unanime, le fait de les museler n'entraine t'il pas une diffamation de votre part ?
En lisant les quelques commentaires de ce message, j'ai cru voir que vous exerciez des pressions vis a vis de ceux qui disait tout haut ce que tous les adhérents du concours pensent tout bas ? n'est-ce pas illegal en france ?
cordialement.
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par ADDS
le 14 Déc. 2007 - 09:04
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On dit : Il n'y a pas de fumée sans feu !"
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menace sur Invention – Europe !? par Geophil
le 14 Déc. 2007 - 09:09
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Le proverbe dit bien qu’il ni a rien que la vérité qui fâche, mais il fallait s’attendre, un jour ou l’autre, à cette défense
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par abar
le 14 Déc. 2007 - 18:12
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A part des menaces , Il n'y a rien à espérer de ces gens la malheureusement , on auraient voulu qu’il aient l’audace d’avouer qu’il y’a bien des anomalies dans la façon dont ils gèrent cet organisme et de tenter d’éviter les erreurs …
Quant a nous inventeurs indépendants a travers le monde , on ne fait qu’exprimer a travers ce forum la vérité comme elle est , et comme elle est vécu par chacun de nous , alors laissez notre forum en paix , et au lieu d’envoyer des menaces a Mr. TEMEY et a travers lui aux centaines de milliers d’inventeurs indépendants , sachez que dans ce forum la voie et libre a la discussion pour défendre vos idées et vos positions puisque on est tous concernés par la P.I.
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par Temey
le 14 Déc. 2007 - 19:06
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Monsieur Gérard HAAS,
Suite à l’appel du 13 décembre, pour m’expliquer, vous vous êtes permis de me couper la parole, en proférant des menaces verbales, comme quoi, j’aurais de très gros problèmes, que vous ne vouliez communiquer qu’avec mon avocat et ensuite, vous m’avez raccroché au nez !
Dans ces conditions, avec ce comportement, il est totalement impossible de trouver une solution à l’amiable et vous en prenez la responsabilité.
Au sujet de la loi 2004, c’est sur le contenu à caractère illicite (message de pédophilie, de racisme et etc…).Il ne faut pas confondre la loi du 29 juillet 1881, pour diffamation, qui donne un délai de 3 mois après la publication de dépôt de plainte.
Ensuite, vous me demandez les coordonnées privées des personnes qui se sont exprimées, racontant leurs expériences avec Concours Lépine et leurs responsables. Je vous signale que c’est totalement interdit, que je donne ce genre d’information par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978, sur la protection de la vie privée.
Au sujet de Monsieur Dorey, le président de votre association, c’est un homme public, il passe souvent dans les médias et le public peut le critiquer et faire des remarques. Comme son équipe, qui est composée par sa femme et sa fille, pour simplifier, on utilise le terme famille, mais il n’a aucune attaque dans le sens privé de cette personne ou intime. Cela est réservé au niveau professionnel et il ne faut pas faire confusion.
Je vous signale aussi, qu’il existe d’autres articles sur l’hégémonie du Concours Lépine, des articles promotionnels des salons et vous ne demandez pas de supprimer ceux-ci. Donc on a le droit de dire du bien et pas le contredire !
Je vous fais remarquer que moi-même, j’ai été victime de Monsieur Dorey et je n’ai rien dit ! Mais vu votre comportement à mon égard, je vais en parler, en 2002, j’avais pris contact avec Monsieur Dorey pour pouvoir exposer au Concours Lépine de Paris pour faire connaître Invention – Europe, il m’a donné RDV au siège social de l’association et il ma fait croire que j’avais la possibilité d’exposer, mais dans quelques conditions.
De payer une cotisation, un abonnement au magazine et de supprimer une liste de site Web référencé dans l’annuaire d’Invention – Europe, qui était des sites concurrents au Concours Lépine et que Dorey ne voulait pas les voir. Ensuite, je devais attendre un mois, pour avoir une confirmation, à travers une commission, je n’ai jamais eu de réponse, c’est moi qui ai téléphoné et le président de l’association m’a répondu, que cela avait été refusé, car le site Invention – Europe était concurrent au Concours Lépine et qu’il avait le projet de faire la même chose. J’ai payé à l’époque 700 Frs pour rien, je n’ai eu aucune aide, aucun soutien d’eux, même pas un petit article dans leur magazine et je dirais même, qu’à l’époque, j’ai eu des problèmes, je me demande si l’origine des problèmes ne viendraient pas d’eux.
J’ai aussi reçu beaucoup de témoignages depuis contre le Concours Lépine et je suis prêt à les produire devant un tribunal.
Je vous signale que Dorey était au courant de ces publications en 2004 et depuis, il n’a rien fait contre, pourquoi aujourd’hui il y a ce genre d’attaque.
Qu’est que cela signifie dans votre lettre, vous commencez par Monsieur et vous terminez par Madame ! Cela veut dire que le contenu qui a entre les deux, me fait changer de sexe, c’est un acte de provocation, vous ne savez pas ce que vous écrivez et signez.
Vue votre comportement, cela confirme, même après 6 ans, votre association continue dans ses abus et le non respect d’autrui.
Quant au cinéma des 3 points, vous retardez grossièrement et cela vous porte préjudice.
Peter TEMEY
Webmaster d'Invention - Europe
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par Pierre46
le 15 Déc. 2007 - 01:42
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Je ne connaissais pas ces critiques qui remontent à plusieurs années et sans doute que beaucoup d'inventeurs du Forum d'Invention Europe étaient dans mon cas. Maintenant ils sont bien informés et c'est instructif : Merci M. Dorey.
Bien sur les propos de Anonymous sont un peu outranciers, mais un juste courroux l'est toujours. J'ai découvert par ailleurs un post signé de l'inventeur Patrick Dupré que le conseil de M.Dorey a oublié de citer , texte sérieux et argumenté qui n'est pas moins révélateur.
Comment se fait il que M.Dorey se réveille maintenant ? ce "passionné" d'inventions et d'inventeurs n'avait donc jamais vu le site d'Invention Europe avant ?
En tout cas Peter Temey a raison. Les textes qui pourraient éventuellement être jugés diffamatoires sont prescris trois mois après leur première publication sur le Web. Ceux qui portent plainte au delà sont régulièrement déboutés et condamnés à payer les frais de justice pour avoir encombré inutilement les tribunaux. Comment Gérad Hass peut il ignorer ça ?
Pierre46
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par BlDragon
le 15 Déc. 2007 - 04:20
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Parcqu'une stratégie de désinformation est en train de se mettre en place pour vous décridibiler tout simplement :
http://www.scientific-facilitors.com/avis/
AVIS AUX INTERNAUTES
Nous attirons l'attention des internautes sur les agissements de quelques individus. Ces personnes, le plus souvent sous le couvert de l'anonymat, ou de pseudo forums, diffusent des informations volontairement négatives sur le cabinet Scientific Facilitors®, ses dirigeants, ses partenaires et les inventeurs qui collaborent avec lui.
Il est légal, et sain, d'afficher publiquement son désaccord technique et commercial. Bien entendu, il convient alors de respecter strictement la Loi, évidemment, de signer ses propos et d'admettre un droit légal de réponse. Nous nous trouvons ici dans le cas très différent de personnes qui ne se font pas connaître, déclarent ouvertement vouloir nuire à notre groupe et emploient des techniques qui relèvent de véritables délits.
Il est évident que le formidable développement de notre groupe1, la réussite de certains de nos inventeurs2 et la qualité de nos partenaires techniques et financiers3 dérangent forcément quelques envieux (pour information, il nous arrive fréquemment de refuser de nous associer à certains projets).
Mais, comme dit le proverbe Arabe "Les chiens aboient et la caravane passe".
Nous informons les internautes que plusieurs actions en justice sont en cours à l'encontre de ces personnes qui vont bientôt constater, à leurs dépens, que la France est un état de droit et que la Justice est sévère avec ce genre de nuisance. C'est, d'ailleurs, pour cette raison que ces individus se font souvent héberger à l'étranger et emploient tous les moyens possibles afin de tenter d'éviter l'action des Tribunaux.
Les internautes jugeront facilement par eux-mêmes de la valeur de ces attaques anonymes. Par ailleurs, le Service Juridique de Scientific Facilitors® se tient à leur disposition pour les éclairer sur ces individus et leurs méthodes.
Ce développement s'explique par :
La réelle volonté des pouvoirs publics de favoriser la recherche et l'innovation grâce à des dispositifs que nos partenaires financiers savent mettre en œuvre ;
L'exceptionnelle conjonction de compétences de nos partenaires techniques (Universités, Écoles Supérieures, Instituts, etc.) et de leurs cadres, qui, dans le même esprit, mettent leurs savoirs faire uniques au service de nos projets ;
Le propre savoir faire de Scientific Facilitors® et son expérience de centaines de projets ;
La rigueur avec laquelle nous sélectionnons - et nous continuerons à sélectionner, ne leur déplaise - les innovations auxquels nous nous intéressons.
Ces inventeurs témoignent de leur expérience et du rôle qu'a joué Scientific Facilitors®. Eux aussi ont fait l'objet d'agressions personnelles de la part des mêmes individus. Pièces en Justice.
Eux aussi ont fait l'objet d'agressions personnelles de la part des mêmes individus. Pièces en Justice.
http://www.scientific-facilitors.com/avis/
Ils savent qu'en justice, ils n'ont aucune chance, donc ils comptent sur des réactions à la gauloise (en jouant la carte du : ce sont des anonymes frustrés), c'est une pratique courante. (Monsieur/Madame, Erreur legal, etc)
Le meilleur démentis est d'apporter des faits et rien que des faits. (et de préférence en quantité)
Un vieux proverbe dit :
"La vie n'est qu'un combat entre le vrai et le faux."
A vous de faire gagner votre vérité en argumentant ou de faire gagner leur vérité en n'argumentant pas.
A+
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par BlDragon
le 15 Déc. 2007 - 05:06
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De toutes manières vous n'avez rien a perdre, les concours de ce genre sont des mirroirs aux allouettes qui n'apporte rien sauf un peu de publicité.
Je vous le dit tout de suite, Internet est + efficace et bien - cher...
Leur expérience en "vente de paquerette" est un non-sens mais elle est très crédible pour la majorité de la population.
l'opinion publique croit que le concours lepine = les inventeurs indépendants et ensuite (comme a son habitude) elle mélange tout car elle ne connait rien au sujet.
Les pratiques mafieuses de ce genre d'organisation ne sont pas isolées et la vérité sur leur notoriété est basé sur des menaces et pressions effectuées sur des personnes isolées et faibles qui ont l'espoir de voir le bout du tunnel grace à elles.
jusqu'au moment ou bien des années + tard, ces même personnes n'ont plus rien à perdre et témoignent. (si elles en ont encore la force).
Sans compter le fait qu'elles sont bien entendu des "institutions française" intouchables au même titre que le Louvre et donc surprotégée médiatiquement.
Toutefois, il existe une instance supérieure aux médias, il s'agit du réseau Internet et sur ce média, aucune pression n'existe...
A+
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Re: Le président du Concours Lépine menace Invention – Europe par BlDragon
le 15 Déc. 2007 - 08:56
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Et pour répondre à pierre à la question :
Comment se fait il que M.Dorey se réveille maintenant ?
parcque scientific facilitors est aller chercher un + gros poisson médiatique que lui en esperant que ca donne des fruits. ses tentatives de "désinformation" ayant totalement échouées.
A+
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